TABLE DES MATIÈRES

ORDRE DE RENVOI. viii

SÉNATEURS.. .. ix

INTRODUCTION... 1

PARTIE 1. 5

Le visage humain de la maladie mentale et de la toxicomanie   5

 

CHAPITRE 1:  DES TÉMOINS FONT PART DE LEUR VÉCU.. 7

INTRODUCTION.. 7

1.1    CE QU’ILS NOUS ONT DIT.. 7

1.1.1    Le récit de Loïse. 7
1.1.2    Le récit de Ronald. 9
1.1.3    Le récit de Murray. 12
1.1.4    Le récit de David. 15

1.2    OBSERVATIONS DU COMITÉ.. 20

 

CHAPITRE 2:  LES TROUBLES MENTAUX ONT UN EFFET SUR LA VIE  DE TOUS LES CANADIENS. 23

INTRODUCTION.. 23

2.1    PERSONNES ATTEINTES DE TROUBLES MENTAUX.. 24

2.1.1    Un état d’esprit 24
2.1.2    Un cycle incessant 25
2.1.3    Un problème de manque de coordination. 26
2.1.4    Des services défaillants. 27

2.2    CAS DE CEUX ET CELLES QUI S’OCCUPENT DE PERSONNES SOUFFRANT DE MALADIE MENTALE.. 28

2.2.1    Les craintes des parents. 28
2.2.2    Les parents défenseurs. 29
2.2.3    Les parents qui survivent à leurs enfants. 30

2.3    CEUX ET CELLES QUI OFFRENT DES SERVICES DE SANTÉ MENTALE ET DE TOXICOMANIE.. 30

2.3.1    L’accès aux fournisseurs de soins. 30
2.3.2    Les enseignants et les autres fournisseurs de services en milieu scolaire  31
2.3.3    Les fournisseurs de soins primaires. 33
2.3.4    La détresse des fournisseurs de soins. 34

2.4    SANTÉ MENTALE, MALADIE MENTALE ET TOXICOMANIE AU TRAVAIL  35

2.4.1    Les secrets du milieu de travail 35
2.4.2    Les réussites dans le milieu de travail 36

2.5    PERSONNE SOUFFRANT DE MALADIE MENTALE QUI RELÈVE DE LA RESPONSABILITÉ FÉDÉRALE.. 37

2.5.1    Les anciens combattants. 37
2.5.2    Les détenus. 37
2.5.3    Les Premières nations et les Inuits. 38

2.6    OBSERVATIONS DU COMITÉ.. 39

 

CHAPITRE 3: STIGMATISATION ET Discrimination... 41

3.1    INTRODUCTION.. 41

3.2    STIGMATISATION : DÉFINITION ET LIEN AVEC LA DISCRIMINATION   41

3.2.1    L’autostigmatisation. 45
3.2.2    Le rôle des médias et l’apposition de l’épithète « dangereuse » aux personnes souffrant d’un trouble mental 48
3.2.3    La stigmatisation des professionnels des soins en santé mentale  51

3.3    IMPACT DE LA STIGMATISATION ET DE LA DISCRIMINATION   52

3.3.1    La discrimination directe. 54
      3.3.1.1    Discrimination dans le système de soins de santé 55
3.3.2    Discrimination structurelle. 56

3.4    REDUIRE L’IMPACT DE LA STIGMATISATION ET DE LA DISCRIMINATION   57

3.4.1    La nécessité d’une stratégie nationale. 63
3.4.2    La nécessité de réformer les politiques. 66
3.4.3    Le problème de la violence. 67
3.4.4    Les médias et les efforts de réduction de la stigmatisation et de la discrimination  67

3.5    OBSERVATIONS DU COMITÉ.. 68

 

PARTIE 2. 71

Prévalence et conséquences de la maladie mentale et de la toxicomanie.. 71

 

CHAPITRE 4: Concepts ET DÉfinitions. 73

INTRODUCTION.. 73

4.1    SANTÉ MENTALE ET MALADIE MENTALE.. 73

4.2    PRINCIPAUX TROUBLES MENTAUX.. 75

4.3    USAGE DE SUBSTANCES ET TOXICOMANIE.. 80

4.4    COMORBIDITÉ, TROUBLES CONCOMITANTS ET DIAGNOSTIC MIXTE   81

4.5    COMPORTEMENT SUICIDAIRE.. 82

4.6    SERVICES ET MOYENS DE SOUTIEN.. 83

4.7    GESTION ET AUTOGESTION DES MALADIES CHRONIQUES  85

4.8    PROMOTION, PRÉVENTION ET SURVEILLANCE.. 86

4.9    PERSONNES ATTEINTES DE MALADIE MENTALE OU DE TOXICOMANIE ET RÉTABLISSEMENT.. 87

 

CHAPITRE 5: PrÉvalence ET CoÛTS. 89

INTRODUCTION.. 89

5.1    PRÉVALENCE DES MALADIES MENTALES, DES TROUBLES LIÉS À DES SUBSTANCES PSYCHOACTIVES ET AU JEU PATHOLOGIQUE   90

5.1.1    Les Canadiens de 15 ans et plus. 90
5.1.2    Les enfants et les adolescents (de 0 à 19 ans) 95
5.1.3    Les personnes âgées (65 ans et plus) 96
5.1.4    Les Forces canadiennes. 97
5.1.5    EAF/SAF et diagnostics mixtes. 98

5.2    PRÉVALENCE DES COMPORTEMENTS SUICIDAIRES. 98

5.2.1    Les suicides réussis. 99
5.2.2    Les tentatives de suicides. 103
5.2.3    Les idées suicidaires. 104

5.3    GROUPES PARTICULIERS DE LA POPULATION : AUTOCHTONES, SANS-ABRI ET DÉTENUS. 105

5.3.1    La population autochtone. 105
5.3.2    Les sans-abri 107
5.3.3    La population carcérale. 108

5.4    FARDEAU ÉCONOMIQUE DES MALADIES MENTALES, DE LA TOXICOMANIE ET DU SUICIDE.. 110

5.4.1    Le coût des maladies mentales. 110
5.4.2    Le coût de la consummation abusive de substances. 112
5.4.3    Les coûts du suicide. 113

5.5    OBSERVATIONS DU COMITÉ.. 113

 

CHAPITRE 6: MALADIE MENTALE, TOXICOMANIE ET TRAVAIL.. 115

INTRODUCTION.. 115

6.1    LES AVANTAGES DE L’EMPLOI 116

6.2    PRÉVALENCE DE LA MALADIE MENTALE ET DE LA TOXICOMANIE DANS LE MILIEU DE TRAVAIL. 118

6.3    COÛTS ET CONSÉQUENCES DE LA MALADIE MENTALE ET DE LA TOXICOMANIE EN MILIEU DE TRAVAIL. 120

6.4    MALADIE MENTALE, TOXICOMANIE ET INVALIDITÉ.. 123

6.4.1    Les régimes d’assurance-invalidité des employeurs. 124
6.4.2    Les commissions des accidents du travail 127
6.4.3    Les programmes fédéraux de sécurité du revenu. 129

6.5    RÔLE DES EMPLOYEURS. 132

6.5.1    Les programmes d’aide aux employés. 133
6.5.2    Les mesures d’adaptation. 135

6.6    RÔLE DES GOUVERNEMENTS. 138

6.7    ENTREPRISES DIRIGÉES PAR DES PERSONNES SOUFFRANT DE MALADIE MENTALE OU DE TOXICOMANIE.. 139

6.8    PROGRAMME DE RECHERCHE SUR LA SANTÉ MENTALE, LA TOXICOMANIE ET LE TRAVAIL. 139

6.9    OBSERVATIONS DU COMITÉ.. 141

 

PARTIE 3. 143

La prestation de services et la politique gouvernementale dans le domaine de la maladie mentale et de la toxicomanie   143

 

CHAPITRE 7: SERVICE DE SANTÉ MENTALE ET TRAITEMENT DE LA TOXICOMANIE AU Canada : pERSPECTIVE ET HISTORIQUE.. 145

INTRODUCTION.. 145

7.1    ÉVOLUTION DES POINTS DE VUE SUR LA MALADIE MENTALE AU FIL DES SIÈCLES. 146

7.2    SERVICES DE SANTÉ MENTALE AU CANADA.. 148

7.2.1    L’approche morale ou humanitaire à l’égard de la maladie mentale (avant les années 1900) 148
7.2.2    L’institutionalisation (de 1900 à 1960) 149
7.2.3    La désinstitutionalisation (de 1960 à nos jours) 150
        7.2.3.1    Les unités de psychiatrie dans les hôpitaux généraux (années 60) 152
        7.2.3.2    Les services et moyens de soutien communautaires de santé mentale (années 70 et 80) 154
        7.2.3.3    L’amélioration de l’efficacité et l’intégration des services et moyens de soutien en santé mentale (des années 90 à nos jours) 155

7.3    TRAITEMENT DE LA TOXICOMANIE AU CANADA.. 156

7.4    OBSERVATIONS DU COMITÉ.. 158

 

CHAPITRE 8: politique et législation en matière de santé mentale et de toxicomanie au Canada :  analyse de quelques cadres provinciaux   161

INTRODUCTION.. 161

8.1    SYSTÈMES PROVINCIAUX DE SERVICES DE SANTÉ MENTALE ET DE TRAITEMENT DES TOXICOMANIES. 162

8.1.1    L’Alberta. 162
8.1.2    La Colombie-Britannique. 163
8.1.3    La Nouvelle-Écosse. 165
8.1.4    L’Ontario. 165
8.1.5    Le Québec. 166
8.1.6    Une brève analyse comparative. 167

8.2    PROBLÈMES COMMUNS CONSTATÉS DANS LES CADRES PROVINCIAUX/TERRITORIAUX RELATIFS À LA MALADIE MENTALE ET À LA TOXICOMANIE.. 168

8.2.1    La fragmentation et le manque d’intégration. 168
8.2.2    Les services et les moyens de soutien communautaires. 172
8.2.3    L’inégalité dans la répartition régionale et la qualité des services  174
8.2.4    Le secteur des soins de santé primaires. 174
8.2.5    Les ressources humaines. 177
8.2.6    Les besoins non comblés. 179
8.2.7    La détection et l’intervention précoces. 182

8.3    LOI SUR LA SANTÉ MENTALE.. 184

8.4    OBSERVATIONS DU COMITÉ.. 189

 

CHAPITRE 9: POLITIQUES ET PROGRAMMES VISANT LA SANTÉ MENTALE ET LA TOXICOMANIE: LE CADRE FÉDÉRAL.. 191

INTRODUCTION.. 191

9.1    RÔLE DIRECT ET RÔLE INDIRECT DU GOUVERNEMENT FÉDÉRAL  192

9.2    RÔLE DIRECT DU GOUVERNEMENT FÉDÉRAL. 194

9.2.1    Les Premières nations et les Inuits. 194
9.2.2    L’évaluation de la situation des Premières nations et des Inuits  196
9.2.3    Les délinquants relevant du système correctionnel fédéral 201
9.2.4    L’évaluation de la situation des délinquants relevant du système correctionnel fédéral 203
9.2.5    Les anciens combattants et les membres actifs des Forces canadiennes  206
9.2.6    L’évaluation de la situation des anciens combattants et des Forces canadiennes  207
9.2.7    La Gendarmerie royale du Canada. 208
9.2.8    L’évaluation de la situation de la Gendarmerie royale du Canada  208
9.2.9    Les fonctionnaires fédéraux. 208
9.2.10  L’évaluation de la situation des fonctionnaires fédéraux. 210
9.2.11  Les immigrants reçus et les réfugiés. 211
9.2.12  L’évaluation de la situation des immigrants reçus et des réfugiés  212

9.3    COORDINATION INTERMINISTÉRIELLE EN CE QUI A TRAIT AU RÔLE DIRECT DU GOUVERNEMENT FÉDÉRAL. 212

9.3.1    Le Partenariat fédéral pour les soins de santé. 213
9.3.2    La stratégie canadienne antidrogue. 213

9.4    RÔLE FÉDÉRAL INDIRECT.. 214

9.4.1    Les leviers juridiques. 216
9.4.2    Les leviers financiers. 217

9.5    ÉVALUATION DU RÔLE DU FÉDÉRAL DANS L’ACTUEL CADRE NATIONAL  221

9.5.1    La Loi canadienne sur la santé 221
9.5.2    Le financement fédéral 223
9.5.3    L’initiative nationale pour les sans-abri (INSA) 224

9.6    BESOIN D’UN PLAN D’ACTION NATIONAL SUR LA SANTÉ MENTALE, LA MALADIE MENTALE ET LA TOXICOMANIE.. 225

9.7    UNE APPROCHE BASÉE SUR LA SANTÉ DE LA POPULATION   230

9.8    OBSERVATIONS DU COMITÉ.. 232

 

PARTIE 4. 235

Recherche et éthique.. 235

CHAPITRE 10: LA RECHERCHE DANS LES DOMAINES DE LA SANTÉ MENTALE, DE LA MALADIE MENTALE ET DE LA TOXICOMANIE AU CANADA.. 237

INTRODUCTION.. 237

10.1  IRSC ET  INSMT.. 238

10.2  FINANCEMENT FÉDÉRAL DE LA RECHERCHE DANS LES DOMAINES DE LA SANTÉ MENTALE, DE LA MALADIE MANTALE ET DE LA TOXICOMANIE   243

10.2.1  L’ampleur du financement fédéral 243
10.2.2  Combien le gouvernement fédéral devrait-il dépenser?. 244

10.3  AUTRES SOURCES CANADIENNES DE FINANCEMENT.. 247

10.3.1  L’industrie pharmaceutique. 247
10.3.2  Les organismes de financement provinciaux et ONG.. 248

10.4  APPLICATION DES CONNAISSANCES. 250

10.5  VERS UN PROGRAMME NATIONAL DE RECHERCHE POUR LA SANTÉ MENTALE, LA MALADIE MENTALE ET LA TOXICOMANIE.. 252

10.6  OBSERVATIONS DU COMITÉ.. 253

 

CHAPITRE 11: LA QUESTION DE L’ÉTHIQUE.. 255

INTRODUCTION.. 255

11.1  ACCÈS AUX SERVICES ET AUX MOYENS DE SOUTIENS. 256

11.2  CONSENTEMENT ET CAPACITÉ DE CONSENTEMENT.. 259

11.3  RENSEIGNEMENTS PERSONNELS ET CONFIDENTIALITÉ.. 262

11.4  POPULATIONS SPÉCIALES. 264
        11.4.1  Les enfants et les adolescents. 264
        11.4.2  Les personnes âgées. 265
        11.4.3  Les patients de médecine légale. 265

11.5  RÉPERCUSSION DES PROGRÈS DE LA GÉNÉTIQUE ET DES NEUROSCIENCES SUR L’ÉTHIQUE.. 267

11.5.1  La génétique et la santé mentale. 267
11.5.2  Les neurosciences et la santé mentale. 268

11.6  ÉTHIQUE DE LA RECHERCHE SUR LA SANTÉ MENTALE ET LA TOXICOMANIE   268

11.6.1  La capacité de prendre une décision. 270
11.6.2  Les problèmes de la conception de la recherche. 270

11.7  OBSERVATIONS DU COMITÉ.. 271

 

CONCLUSION... 275

ANNEXE A:... listE DES TÉMOINS AYANT COMPARUS DEVANT LE COMITÉ TROISIÈME session DE LA 37^E LÉGISLATURE
(2 FÉVRIER AU 23 MAI 2004). I

ANNEXE B:... ListE DES TÉMOINS AYANT COMPARUS DEVANT LE COMITÉ  DEUXIÈME Session DE LA 37^E LÉGISLATURE
(30 SeptembRE 2002 – 12 NovembRE 2003). IX

ANNEXE C:... ListE DES INDIVIDUS QUI ONT RÉPONDU À UNE LETTRE DU COMITÉ AU SUJET DES PRIORITÉS POUR LA RÉFORME DANS LE SECTEUR DE LA MALADIE MENTALE.. XV

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