Aller au contenu

AFFAIRES COURANTES — Agriculture et forêts

Budget et autorisation de se déplacer--L'étude sur le rôle du secteur de l'agriculture et de l'agroalimentaire dans la sécurité alimentaire--Adoption du deuxième rapport du comité

11 décembre 2025


L’honorable Robert Black [ - ]

Président du Comité sénatorial permanent de l’agriculture et des forêts, présente le rapport suivant :

Le jeudi 11 décembre 2025

Le Comité sénatorial permanent de l’agriculture et des forêts a l’honneur de présenter son

DEUXIÈME RAPPORT

Votre comité, qui a été autorisé par le Sénat le mercredi 22 octobre 2025 à examiner, afin d’en faire rapport, le rôle du secteur de l’agriculture et de l’agroalimentaire dans la sécurité alimentaire au Canada, demande respectueusement des fonds pour l’exercice financier se terminant le 31 mars 2026 et demande qu’il soit, aux fins de ses travaux, autorisé à :

a)voyager à l’intérieur du Canada.

Conformément au chapitre 3:05, article 1(1)c) du Règlement administratif du Sénat, le budget présenté au Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l’administration ainsi que le rapport s’y rapportant, sont annexés au présent rapport.

Respectueusement soumis,

Le président,

ROBERT BLACK

(Le texte du budget figure à l’annexe A des Journaux du Sénat d’aujourd’hui.)

Honorables sénateurs, quand étudierons-nous le rapport?

L’honorable Robert Black [ - ]

Honorables sénateurs, avec le consentement du Sénat et nonobstant l’article 5-5f) du Règlement, je propose que le rapport soit adopté maintenant.

Le consentement est-il accordé, honorables sénateurs?

Des voix : D’accord.

Vous plaît-il, honorables sénateurs, d’adopter la motion?

Des voix : D’accord.

(La motion est adoptée, et le rapport est adopté.)

Haut de page