Aller au contenu

PÉRIODE DES QUESTIONS — Régie interne, budgets et administration

Les travaux du comité

23 novembre 2023


L’honorable Marie-Françoise Mégie

Ma question s’adresse à la présidente du Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l’administration.

Madame la présidente, combien coûte le fonctionnement du Sénat pendant une quinzaine de minutes ou même une heure d’arrêt pour le vote? Avez-vous ces données?

L’honorable Lucie Moncion [ + ]

Merci pour la question, sénatrice Mégie. Je n’ai pas cette information, mais je pourrais vous la fournir.

Ce que je peux vous donner comme information, c’est que, pendant tout le temps qu’une cloche sonne, tous les sénateurs et tout le personnel sont en attente de la reprise de la séance. Il y a probablement entre 150 et 200 personnes qui sont en attente, ce qui fait en sorte qu’il y a des coûts qui sont assumés, que ce soit en matière de salaires ou d’heures supplémentaires.

Maintenant, on peut poser la question aux gens de l’administration, qui pourront possiblement nous fournir des chiffres un peu plus exacts.

L’honorable Donald Neil Plett (leader de l’opposition) [ + ]

J’aimerais poser une question complémentaire à la présidente du Comité de la régie interne, si elle accepte d’y répondre. Merci.

Pendant que vous y êtes, sénatrice Moncion, vous pourriez aussi vous informer sur les effets et les conséquences de faire retentir la sonnerie pendant 15 minutes ou de passer immédiatement à un vote lorsque des comités sont en réunion et que des sénateurs ne sont pas en mesure de venir ici parce que nous avons des obligations à remplir un peu partout dans la Cité parlementaire. Lorsque vous nous indiquerez les chiffres, vous pourriez peut-être aussi nous expliquer quelques-unes des raisons pour lesquelles il y aurait une sonnerie d’une heure au lieu d’un vote immédiat ou d’une sonnerie de 15 minutes. Merci.

La sénatrice Moncion [ + ]

Je n’ai pas de réponse pour l’instant, alors nous allons nous renseigner, puis vous fournir la réponse, sénateur Plett.

Haut de page