Délibérations du sous-comité des
anciens
combattants
Fascicule 12 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 17 novembre 1998
(21)
[Traduction]
Le sous-comité des anciens combattants du comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui à 9 h 30, dans la pièce 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable sénateur Phillips ( président).
Membres du sous-comité présents: Les honorables sénateurs Johnstone, Cohen, Phillips et Ruck (4).
Également présent: De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement: Grant Purves, attaché de recherche.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément aux ordres de renvoi adoptés par le Sénat, le 5 novembre 1997 et par le comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie, le 25 novembre 1997, le sous-comité reprend son étude sur l'état des soins de santé au Canada dispensés aux anciens combattants et aux personnes des Forces armées canadiennes et plus particulièrement sur l'accessibilité et la qualité des soins de santé qui leur sont dispensés ainsi que des normes qui s'y appliquent. (Pour le texte intégral de l'ordre de renvoi, voir les délibérations du sous-comité du 26 mars 1998, fascicule no 9.)
Le sénateur Cools, qui a siégé temporairement comme vice-présidente, indique qu'elle aimerait être remplacée.
Il est convenu -- Que le sénateur Johnstone assume la vice-présidence.
Il est convenu -- Que le président, le sénateur Johnstone et l'attaché de recherche visitent le Deer Lodge à Winnipeg, le Colonel Belcher Lodge à Calgary, le Broadmead Lodge à Victoria, le George Derby Lodge et le Brock Fahrni Pavilion à Vancouver pendant la semaine du 23 novembre 1998.
Il est convenu -- Que le président, le sénateur Johnstone et l'attaché de recherche visitent le Parkwood Lodge, à London (Ontario), à une date qui reste à déterminer.
Il est convenu -- Que le sous-comité, le greffier et l'attaché de recherche se rendent rencontrer des hauts fonctionnaires d'Anciens combattants Canada à Charlottetown à une date qui reste à déterminer.
Il est convenu -- Que le sous-comité soumette un budget de 38 630 $ au comité permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie.
Il est convenu -- Que le sous-comité prépare un plan de communications incluant des communiqués à distribuer au sous-comité.
Il est convenu -- Que le comité de direction (sous-comité du programme et de la procédure) soit composé du président, du vice-président et du sénateur Cools.
Il est convenu -- Que le président demande un report pour le dépôt du rapport.
Le sous-comité suspend ses travaux à 9 h 55 jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le jeudi 18 février 1999
(22)
[Traduction]
Le sous-comité des anciens combattants du comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui à huis clos à 11 h 06, dans la pièce 172-E de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable sénateur Phillips (président).
Membres du sous-comité présents: Les honorables sénateurs Cohen, Johnstone, Phillips et Ruck (4).
Également présents: De la direction de la Recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement: Grant Purves, attaché de recherche; M. Lloyd Lawless, bureau de la présidence; M. Gerald Brit, bureau de la vice-présidence; M. David Newman, conseiller en communication; et Mme Françoise Crépin, adjointe administrative.
Conformément aux ordres de renvoi adoptés par le Sénat le 5 novembre 1997 et par le comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie le 25 novembre 1997, le sous-comité reprend son étude de l'état des soins de santé au Canada dispensés aux anciens combattants et aux personnes des Forces armées canadiennes et plus particulièrement de l'accessibilité et de la qualité des soins de santé qui leur sont dispensés ainsi que des normes qui s'y appliquent.
Le sous-comité reprend l'étude et l'ébauche du rapport final concernant son examen sur l'état des soins de santé au Canada dispensés aux anciens combattants et aux personnes des Forces armées canadiennes.
L'honorable sénateur Johnstone propose l'adoption du rapport, dans sa forme modifiée, intitulé: «Relever la barre: Une nouvelle norme de soins de santé pour les anciens combattants».
Après débat, la question, mise aux voix, est adoptée.
Le sous-comité suspend ses travaux à 11 h 59 jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
La greffière du sous-comité,
Barbara Reynolds