Délibérations du comité spécial sur les
drogues illicites
Fascicule 5 - Procès-verbaux
TORONTO, le lundi 10 septembre 2001
(9)
[Traduction]
Le Comité spécial sur les drogues illicites se réunit aujourd'hui, à 9 h 30, au Trinity Ballroom du Marriott Toronto Eaton Centre, sous la présidence de l'honorable Pierre Claude Nolin (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateursGrafstein, Kenny, Milne et Nolin (4).
Autres sénateurs présents: Les honorables sénateurs Wilson et Di Nino (2).
Également présents: De la Direction des comités et de la législation privée, Adam Thompson, Lise Bouchard; directeur de la recherche, Daniel Sansfaçon; de la Bibliothèque du Parlement, Gérald Lafrenière et du Bureau de l'honorable sénateur Rossiter, Barbara Wheelock.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 15 mars 2001, le comité procède à l'étude des lois et des politiques antidrogue canadiennes. (Pour le texte intégral de l'ordre de renvoi, voir le fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS:
Du Service de la police de Toronto:
Julian Fantino, chef de police.
À titre personnel:
Alan Young, professeur agrégé, Osgoode Hall Law School.
Du Toronto Harm Reduction Task Force:
Walter Cavalieri.
De Springboard:
Margaret Stanowski, directrice générale;
Wanda McPherson, coordonnatrice de la déjudiciarisation.
M. Fantino fait une déclaration et répond aux questions.
À 10 h 34, le comité suspend ses travaux.
À 10 h 45, le comité reprend ses travaux.
M. Young fait une déclaration et répond aux questions.
M. Cavalieri fait une déclaration et répond aux questions.
Mme Stanowski fait une déclaration et, aidée de Mme McPherson, répond aux questions.
À 12 h 36, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
TORONTO, le lundi 10 septembre 2001
(10)
[Traduction]
Le Comité spécial sur les drogues illicites se réunit aujourd'hui à 13 h 40, au Trinity Ballroom du Marriott Toronto Eaton Centre, sous la présidence de l'honorable Pierre Claude Nolin (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateursGrafstein, Kenny, Milne et Nolin. (4)
Autres sénateurs présents: Les honorables sénateurs Wilson et Di Nino. (2)
Aussi présents: De la Direction des comités et de la législation privée, Adam Thompson, Lise Bouchard; le directeur de la Recherche, Daniel Sansfaçon; et, de la Bibliothèque du Parle ment, Gérald Lafrenière; ainsi que du bureau de l'honorable sénateur Rossiter, Barbara Wheelock.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
En conformité avec l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 15 mars 2001, le comité poursuit son réexamen des lois et des politiques antidrogue canadiennes. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi se trouve dans le fascicule no 1 des délibéra tions du comité.)
TÉMOINS:
De Seaton House:
Toby Druce, superviseur de programme;
Thomas Fulgosi, chef d'équipe.
De Breakaway:
Dennis Long, directeur général.
Membres du public:
M. Fred Burford;
M. James Anthony Cavalier;
M. Sean Hunt.
M. Druce fait un exposé, puis, avec l'aide de M. Fulgosi, répond aux questions.
M. Long fait un exposé, puis répond aux questions.
À 15 h 03, le comité suspend ses travaux.
À 15 h 15, le comité reprend ses travaux.
M. Burford fait un exposé, puis répond aux questions.
M. Cavalier fait un exposé, puis répond aux questions.
M. Hunt fait un exposé, puis répond aux questions.
À 15 h 56, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du comité,
Blair Armitage