Délibérations du Comité spécial sur les
Drogues illicites
Première session de la trente-septième législature, 2001
Président: L'honorable PIERRE CLAUDE NOLINLe lundi 29 octobre 2001
Fascicule no 8
Quatorzième et quinzième réunions concernant: Le réexamen des lois et des politiques antidrogue canadiennes- Procès-verbaux
- Témoignages pour la séance de l'avant-midi (178K)
- Témoignages pour la séance de l'après-midi (133K)
TÉMOINS:
Séance de l'avant-midiDe la Gendarmerie Royale du Canada:
R. G. Lesser, Surintendant principal;
Caroline Pelchat, recherchiste, Service de la sensibilisation aux drogues;
Michel Pelletier, sergent d'état-major, Coordonnateur nationale du service de la sensibilisation aux drogues.
De l'Agence des douanes et du revenu:
Mark Connolly, directeur général, Direction de la contrebande et des services de renseignements, Direction générale des douanes;
Michael Crichton, chef, Section de la collecte des renseignements, Division du renseignement et des opérations, Direction de la contrebande et des services de renseignement;
Susan Hague, conseillère de programme sénior, Section des opérations anticontrebande, Direction de la contrebande et des services de renseignement.
Séance de l'après-midi
De l'Université de Montréal:
Guy Ati Dion.
De la Fondation canadienne pour une politique sur les drogues:
Eugene Oscapella, directeur exécutif.
MEMBRES DU COMITÉ
Président: L'honorable Pierre Claude NolinVice-président: L'honorable Colin Kenny
et
Les honorables sénateurs:
Banks, * Carstairs, c.p. (ou Robichaud, c.p.), Forrestall, * Lynch-Staunton (ou Kinsella), Maheu,
* Membres d'office
(Quorum 5)
Modifications de la composition du comité:
Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit:
Le nom de l'honorable sénateur Carney est substitué à celui de l'honorable sénateur Forrestall (le 10 octobre 2001).
Le nom de l'honorable sénateur Forrestall est substitué à celui de l'honorable sénateur Carney (le 29 octobre 2001).