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ILLE - Comité spécial

Drogues illicites (spécial)

 

Délibérations du Comité spécial sur les
Drogues illicites

Première session de la trente-septième législature, 2001

Président: L'honorable PIERRE CLAUDE NOLIN
Le lundi 29 octobre 2001

Fascicule no 8

Quatorzième et quinzième réunions concernant: Le réexamen des lois et des politiques antidrogue canadiennes

TÉMOINS:

Séance de l'avant-midi

De la Gendarmerie Royale du Canada:

R. G. Lesser, Surintendant principal;

Caroline Pelchat, recherchiste, Service de la sensibilisation aux drogues;

Michel Pelletier, sergent d'état-major, Coordonnateur nationale du service de la sensibilisation aux drogues.

De l'Agence des douanes et du revenu:

Mark Connolly, directeur général, Direction de la contrebande et des services de renseignements, Direction générale des douanes;

Michael Crichton, chef, Section de la collecte des renseignements, Division du renseignement et des opérations, Direction de la contrebande et des services de renseignement;

Susan Hague, conseillère de programme sénior, Section des opérations anticontrebande, Direction de la contrebande et des services de renseignement.

Séance de l'après-midi

De l'Université de Montréal:

Guy Ati Dion.

De la Fondation canadienne pour une politique sur les drogues:

Eugene Oscapella, directeur exécutif.


MEMBRES DU COMITÉ

Président: L'honorable Pierre Claude Nolin

Vice-président: L'honorable Colin Kenny

et

Les honorables sénateurs:

Banks, * Carstairs, c.p. (ou Robichaud, c.p.), Forrestall, * Lynch-Staunton (ou Kinsella), Maheu,

* Membres d'office

(Quorum 5)

Modifications de la composition du comité:

Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit:

Le nom de l'honorable sénateur Carney est substitué à celui de l'honorable sénateur Forrestall (le 10 octobre 2001).

Le nom de l'honorable sénateur Forrestall est substitué à celui de l'honorable sénateur Carney (le 29 octobre 2001).


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