Délibérations du comité spécial sur les
drogues illicites
Fascicule 8 - Procès-verbaux
(15)
[Traduction]
Le Comité spécial sur les drogues illicites se réunit aujourd'hui à 9 h 04, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable sénateur Pierre Claude Nolin(président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Banks, Kenny, Maheu, Nolin (4).
Également présents: De la Direction des comités de la législation privée: Daniel Sansfaçon et de la Bibliothèque du Parlement: Gérald Lafrenière et Chantal Collin.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 15 mars 2001, le comité procède au réexamen des lois et des politiques antidrogue canadiennes. (Pour le texte intégral de l'ordre de renvoi, voir le fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS:
De la Gendarmerie royale du Canada:
R.G. Lesser, surintendant principal;
Caroline Pelchat, recherchiste, Servi ce de la sensibilisation aux drogues; et
Michel Pelletier, sergent d'état-major, coordonnateur national du Service de la sensibilisation aux drogues.
De l'Agence des douanes et du revenu:
Mark Connolly, directeur général, Direction de la contrebande et des services de renseignements, Direction générale des douanes;
Michael Crichton, chef, Section de la collecte des renseigne ments, Division du renseignement et des opérations, Direc tion de la contrebande et des services de renseignements; et
Susan Hague, conseillère de programme sénior, Section des opérations anticontrebande, Direction de la contrebande et des services de renseignements.
Le président fait une déclaration.
M. Lesser fait une déclaration et, avec l'aide de M. Pelletier, répond aux questions.
À 10 h 38, le comité suspend ses travaux.
À 10 h 55, le comité reprend ses travaux.
M. Connolly fait une déclaration et répond aux questions.
À 12 h 15, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le lundi 29 octobre 2001
(16)
[Traduction]
Le Comité spécial sur les drogues illicites se réunit aujourd'hui à 13 h 30, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable sénateur Pierre Claude Nolin (prési dent).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Banks, Kenny, Maheu, Nolin (4).
Autre sénateur présent: L'honorable sénateur Forrestall (1).
Également présents: De la Direction des comités et de la législation privée: Daniel Sansfaçon et de la Bibliothèque du Parlement: Gérald Lafrenière et Chantal Collin.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 15 mars 2001, le comité procède au réexamen des lois et des politiques antidrogues canadiennes. (Pour le texte intégral de l'ordre de renvoi, voir le fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS:
De l'Université de Montréal:
Guy Ati Dion.
De la Fondation canadienne pour une politique sur les drogues:
Eugene Oscapella, directeur exécutif.
M. Ati Dion fait une déclaration et répond aux questions.
Le comité suspend ses travaux à 14 h 54.
Le comité reprend ses travaux à 15 heures.
M. Oscapella fait une déclaration et répond aux questions.
À 16 h 03, le président fait une déclaration finale, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présiden ce.
ATTESTÉ:
Le greffier suppléant du comité,
Daniel Charbonneau