Aller au contenu
ILLE - Comité spécial

Drogues illicites (spécial)

 

Délibérations du Comité spécial sur les
Drogues illicites

Première session de la trente-septième législature, 2001

Président: L'honorable PIERRE CLAUDE NOLIN
Le lundi 19 novembre 2001

Fascicule no 11

Dix-neuvième et vingtième réunions concernant: Le réexamen des lois et des politiques antidrogue canadiennes

TÉMOINS:

Séance de l'avant-midi

Du Ministère de la Santé, du Bien-être et des Sports des Pays-Bas:

M. Robert Keizer, conseiller en matière de politiques sur les drogues.

De l'Université d'Amsterdam:

M. Dirk J. Korf, professeur.

Du Ministère de la Justice des Pays-Bas:

M. Steven Van Hoogstraten, directeur des Affaires internationales criminelles et des politiques sur les drogues.

Séance de l'après-midi

De l'Université d'Utrecht:

M. Tim Boekhout van Solinge, recherchiste en criminologie.

Du Ministère de la Justice des Pays-Bas:

M. Steven Van Hoogstraten, directeur des Affaires internationales criminelles et des politiques sur les drogues.


MEMBRES DU COMITÉ

Président: L'honorable Pierre Claude Nolin

Vice-président: L'honorable Colin Kenny

et

Les honorables sénateurs:

Banks, *Carstairs, c.p. (ou Robichaud, c.p.), Finestone, c.p., *Lynch-Staunton (ou Kinsella), Rossiter.

* Membres d'office

(Quorum 5)

Modifications de la composition du comité:

Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit:

Le nom de l'honorable sénateur Rossiter est substitué à celui de l'honorable sénateur Carney (le 15 novembre 2001).

Le nom de l'honorable sénateur Finestone est substitué à celui de l'honorable sénateur Jaffer (le 19 novembre 2001).


Haut de page