Délibérations du comité spécial sur les
drogues illicites
Fascicule 11 - Procès-verbaux
(20)
[Traduction]
Le Comité spécial sur les drogues illicites se réunit aujourd'hui à 8 h 42 dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre sous la présidence de l'honorable Pierre Claude Nolin (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Banks et Nolin (2).
Également présents: Daniel Sansfaçon, directeur de la recherche; Gérald Lafrenière et Chantal Collin, de la Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 15 mars 2001, le comité poursuit l'examen des lois et des politiques antidrogue canadiennes. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS:
Du ministère de la Santé, du Bien-être et des Sports des Pays-Bas:
M. Robert Keizer, conseiller en matière de politiques sur les drogues.
De l'Université d'Amsterdam:
M. Dirk J. Korf, professeur.
Du ministère de la Justice des Pays-Bas:
M. Steven Van Hoogstraten, directeur des Affaires internationa les criminelles et des politiques sur les drogues.
Le président fait une déclaration.
M. Keizer fait une déclaration et répond aux questions.
À 10 heures, la séance est suspendue.
À 10 h 07, la séance reprend.
M. Korf fait une déclaration et répond aux questions.
À 11 h 21, la séance est suspendue.
À 11 h 26, la séance reprend.
M. Van Hoogstraten fait une déclaration et répond aux questions.
Le président fait des observations finales.
À 12 h 27, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le lundi 19 novembre 2001
(21)
[Traduction]
Le Comité spécial sur les drogues illicites se réunit aujourd'hui à 13 h 30 dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre sous la présidence de l'honorable Pierre Claude Nolin (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Banks, Finestone et Nolin (3).
Également présents: Daniel Sansfaçon, directeur de la recherche; Gérald Lafrenière et Chantal Collin, de la Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 15 mars 2001, le comité poursuit l'examen des lois et des politiques antidrogue canadiennes. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS:
De l'Université d'Utrecht:
M. Tim Boekhout Van Solinge, conférencier et recherchiste en criminologie.
Du ministère de la Justice des Pays-Bas:
M. Steven Van Hoogstraten, directeur des Affaires internationa les criminelles et des politiques sur les drogues.
M. Boekhout Van Solinge fait une déclaration et répond aux questions.
Le comité rappelle M. Van Hoogstraten, qui a témoigné dans la matinée, pour lui poser des questions additionnelles.
Le président fait des observations finales.
À 14 h 58, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier suppléant du comité,
Daniel Charbonneau