Délibérations du comité spécial sur les
drogues illicites
Fascicule 13 - Procès-verbaux
OTTAWA, le lundi 4 février 2002
(24)
[Traduction]
Le Comité spécial sur les drogues illicites se réunit aujourd'hui à 9 h 06, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable sénateur Pierre Claude Nolin, (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Rossiter, Chalifoux et Nolin (3).
Également présents: Directeur de la recherche: Daniel Sansfaçon; à la Bibliothèque du Parlement: Gérald Lafrenière et Chantal Collin; de Newman Communications: David Newman.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 15 mars 2001, le comité poursuit son étude des lois et des politiques antidrogue canadiennes.
TÉMOINS:
Du Bureau fédéral de santé publique de la Suisse:
Mme Diane Steber Büchli, chef de service, Unité internationale en affaires de drogues.
De la Commission fédérale pour les questions liées aux drogues; Institut universitaire de médecine sociale et préventive:
Dr. Françoise Dubois-Arber, membre.
Mme Steber Büchli fait une déclaration et répond aux questions.
À 10 h 28, le comité suspend ses travaux.
À 10 h 45, le comité reprend ses travaux.
Mme Dubois-Arber fait une déclaration et répond aux questions.
À 12 h 12, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le lundi 4 février 2002
(25)
[Traduction]
Le Comité spécial sur les drogues illicites se réunit aujourd'hui à 13 h 31, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable sénateur Pierre Claude Nolin (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Rossiter, Maheu, Christensen et Nolin (4).
Également présents: Directeur de la recherche: Daniel Sansfaçon; de la Bibliothèque du Parlement: Gérard Lafrenière et Chantal Collin; de Newman Communications: David Newman.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 15 mars 2001, le comité poursuit son étude des lois et des politiques antidrogue canadiennes.
TÉMOINS:
Du Canton de Zürich, Département de la police criminel:
M. Georges Dulex, chef en service.
De l'Institut de recherche sur les addictions:
M. Ambros Uchtenhagen, professeur (retraité).
M. Dulex fait une déclaration et répond aux questions.
À 14 h 53, le comité suspend ses travaux.
À 15 h 12, le comité reprend ses travaux.
M. Uchtenhagen fait une déclaration et répond aux questions.
À 16 h 21, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du comité,
Blair Armitage