Délibérations du comité spécial sur les
drogues illicites
Fascicule 15 - Procès-verbaux
OTTAWA, le lundi 18 mars 2002
(29)
[Traduction]
Le comité spécial du Sénat sur les drogues illicites se réunit aujourd'hui, à 9 h 07, dans la salle 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable sénateur Pierre Claude Nolin, (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Banks, Maheu, Rossiter et Nolin (4).
Également présents: Le directeur de la recherche, Daniel Sansfaçon; de la Bibliothèque du Parlement: Gérald Lafrenière et Chantal Collin; de Newman Communications: Jean-Guy Desgagné et David Newman.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 15 mars 2001, le comité examine les lois et les politiques antidrogue canadiennes (voir le texte complet de l'ordre de renvoi dans le fascicule no 1 du 19 mars 2001).
TÉMOINS:
De l'Université de la Virginie:
M. William B. McAllister, professeur;
Du ministère des Affaires étrangères et du Commerce international, Direction du crime international:
M. Terry Cormier, directeur;
M. Stephen Bolton, agent, Drogues internationales.
M. McAllister fait une déclaration et répond aux questions.
À 10 h 31, le comité suspend ses travaux.
À 10 h 45 le comité reprend ses travaux.
M. Cormier fait une déclaration et, avec l'aide de M. Bolton, répond aux questions.
À 12 h 15, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le lundi 18 mars 2002
(30)
[Traduction]
Le comité spécial du Sénat sur les drogues illicites se réunit aujourd'hui, à 13 h 05, dans la salle 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable sénateur Pierre Claude Nolin, (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Banks, Maheu, Rossiter et Nolin (4).
Également présents: Le directeur de la recherche: Daniel Sansfaçon; de la Bibliothèque du Parlement: Gérald Lafrenière et Chantal Collin; de Newman Communications: Jean-Guy Desgagné et David Newman.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 15 mars 2001, le comité examine les lois et les politiques antidrogue canadiennes (voir le texte complet de l'ordre de renvoi dans le fascicule no 1 du 19 mars 2001).
TÉMOIN:
De la Commission interaméricaine de lutte contre l'abus des drogues:
M. David Beall, secrétaire exécutif.
M. Beall fait une déclaration et répond aux questions.
À 14 h 35, le comité suspend ses travaux.
À 14 h 43, le comité reprend ses travaux à huis clos pour discuter de l'ébauche d'un document de travail.
Il est convenu que le président recueille l'avis des membres du comité au sujet de la dernière version du document de travail et de l'utilisation du tableau à la fin du document.
À 15 h 18, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du comité,
Blair Armitage