Délibérations du comité spécial sur les
drogues illicites
Fascicule 18 - Procès-verbaux
MONTRÉAL, le jeudi 30 mai 2002
(36)
[Traduction]
Le Comité spécial sur les drogues illégales se réunit aujourd'hui, à 19 h 04, dans la salle du conseil de l'arrondissement de Ville-Marie, sous la présidence de l'honorable sénateur Pierre Claude Nolin (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Banks, Maheu et Nolin (3).
Également présents: Le directeur de la recherche, Daniel Sansfaçon; de la Bibliothèque du Parlement, Gérarld Lafrenière; au nom de Newman Communications, David Newman et Jean-Guy Desgagné; du bureau de l'honorable sénateur Rossiter, Barbara Wheelock; et de la Direction des comités et de la législation privée, Mireille Khouri et Natalie Lemay-Paquette.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 15 mars 2001, le comité poursuit l'examen des lois et des politiques antidrogue canadiennes.
TÉMOINS:
Membres du groupe d'experts:
De l'Université de Montréal:
Marie-Andrée Bertrand, professeure émérite de criminologie.
Du Parti marijuana:
Marc-Boris St-Maurice, chef.
À titre personnel:
M. Émile Colas;
Le Dr Pierre Lauzon.
De la Clinique du Nouveau Départ Inc.:
Le Dr Jean-Pierre Chiasson, directeur médical.
À titre personnel:
Mme Denise Beaudoin;
M. André-Bernard Guévin:
Mme France Desjardins;
M. John Turmel;
M. Guillaume Blouin-Beaudoin;
M. Roland Côté;
M. Bernard Matteau;
M. Marc-André Lavoie;
M. Yvan Bombardier;
M. Blair T. Longley;
Mme Julie Langlois;
M. Nicolas Carrier;
M. Rosaire Théorêt;
M. Johnny Dupuis;
M. Ray Turmel;
M. Jean de Lavaltrie;
M. Edward Jackson;
M. Alexis Jabarit;
Mme Helene Jutras;
Mme Michele Burque.
Le président fait une déclaration.
M. Lemay souhaite la bienvenue au comité de la part de l'arrondissement de Ville-Marie.
Le Dr Chiasson, M. Colas, le Dr Lauzon, M. St-Maurice et Mme Bertrand font tous une déclaration.
Les membres du groupe d'experts répondent aux questions.
Mme Beaudoin, M. Guévin, Mme Desjardins, MM. Turmel, Blouin-Beaudoin, Côté, Matteau, Lavoie, Bombardier et Longley, Mme Langlois, MM. Carrier, Théorêt, Dupuis, Turmel, de Lavaltrie, Jackson et Jabarit, ainsi que Mmes Jutras et Burque font tous à tour de rôle un exposé.
M. St-Maurice, M. Colas, Mme Bertrand ainsi que le dr Chiasson et le Dr Lauzon font une dernière déclaration.
Le président fait une dernière déclaration.
À 9 h 58, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
MONTRÉAL, le vendredi 31 mai 2002
(37)
[Traduction]
Le Comité spécial sur les drogues illégales se réunit aujourd'hui, à 8 h 05, dans la salle du conseil de l'arrondissement de Ville-Marie, sous la présidence de l'honorable sénateur Pierre Claude Nolin (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Banks, Maheu et Nolin (3).
Autre sénateur présent: L'honorable sénateur Biron.
Également présents: Le directeur de la recherche, Daniel Sansfaçon; de la Bibliothèque du Parlement, Gérald Lafrenière; au nom de Newman Communications, David Newman et Jean-Guy Desgagné; du bureau de l'honorable sénateur Rossiter, Barbara Wheelock; et de la Direction des comités de la législation privée, Mireille Khouri et Natalie Lemay-Paquette.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 15 mars 2001, le comité examine les lois et les politiques antidrogue canadiennes.
TÉMOINS:
Du Comité permanent de lutte à la toxicomanie:
Michel Germain, directeur général.
Du Centre Dollard-Cormier:
Pierre-Charles Boudrias.
De l'Université McGill:
Le Dr Mark A. Ware, professeur adjoint.
Du Service de police de la ville de Montréal:
Serge Gascon, directeur adjoint.
Du Club Compassion de Montréal:
Caroline Doyer, présidente;
Peter Hamel, directeur exécutif.
Le président fait une déclaration.
M. Germain fait une déclaration et répond aux questions.
M. Boudrias fait une déclaration et répond aux questions.
À 9 h 15, le comité suspend ses travaux.
À 9 h 40, le comité reprend ses travaux.
Le Dr Ware fait une déclaration et répond aux questions.
M. Gaston fait une déclaration et répond aux questions.
À 11 h 07, le comité suspend ses travaux.
À 11 h 30, le comité reprend ses travaux.
Mme Doyer et M. Hamel font une déclaration et répondent une déclaration.
À 12 h 13, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
MONTRÉAL, le vendredi 31 mai 2002
(38)
[Traduction]
Le Comité spécial sur les drogues illicites se réunit aujourd'hui, dans la Salle du conseil de l'arrondissement de Ville- Marie, à 13 h 44, sous la présidence de l'honorable sénateur Pierre Claude Nolin (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Banks et Nolin. (2)
Autre sénateur présent: L'honorable sénateur Biron.
Également présents: Directeur de la recherche, Daniel Sansfaçon; de la Bibliothèque du Parlement: Gérald Lafrenière; du Bureau de l'honorable sénateur Rossiter, Barbara Wheelock: de la Direction des comités et de la législation privée: Mireille Khouri et Natalie Lemay-Paquette.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 15 mars 2002, le comité examine les lois et les politiques antidrogue canadiennes.
TÉMOINS:
De CACTUS:
Yvan Bombardier, intervenant;
Martin Petit, travailleur communautaire.
À titre personnel:
Pierre Cloutier, criminaliste;
Rick Reimer.
Du Parti marijuana:
Marc-Boris St-Maurice, chef.
De l'Université du Québec à Montréal:
Serge Granger, historien.
Le président fait une déclaration.
MM. Petit et Bombardier font une déclaration et répondent aux questions.
M. Cloutier fait une déclaration et répond aux questions.
M. Reimer fait une déclaration et répond aux questions.
M. St-Maurice fait une déclaration et répond aux questions.
M. St-Maurice, de concert avec M. Reimer, fait une démonstration (vaporisateur de marijuana).
M. Reimer répond à d'autres questions.
M. Granger fait une déclaration et répond à des questions.
À 15 h 57, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier suppléant du comité,
Daniel Charbonneau