Délibérations du comité spécial sur les
drogues illicites
Fascicule 20 - Procès-verbaux
MONCTON, le mercredi 5 juin 2002
(41)
[Traduction]
Le Comité spécial sur les drogues illicites se réunit à 9 h 04 aujourd'hui à huis clos à l'Holiday Inn Express Hotel and Suites de Moncton (Nouveau-Brunswick), sous la présidence de l'honorable sénateur Pierre Claude Nolin (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Rossiter, Banks et Nolin (3).
Sont présents: Daniel Sansfaçon, directeur de la recherche; Gérald Lafrenière, de la Bibliothèque du Parlement; Barbara Wheelock, du Bureau de l'honorable sénateur Rossiter; et Mireille Khouri et Natalie Lemay-Paquette, de la Direction des comités et de la législation privée.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 15 mars 2001, le comité poursuit l'examen des lois et des politiques antidrogue canadiennes.
L'honorable sénateur Banks propose — Que le Comité spécial sur les drogues illicites permette l'enregistrement électronique de sa séance à huis clos du 5 juin; et — Que des copies de l'enregistrement soient mises à la disposition uniquement des membres et du personnel du comité; et — Que toutes les copies soient détruites par le greffier du comité au moment de la remise du rapport final.
La question, mise aux voix, est adoptée.
Le président fait une déclaration.
Le comité examine un bulletin de nouvelles, diffusé par Global TV, sur la réaction des États-Unis au document de discussion du comité.
Daniel Sansfaçon présente un aperçu du rapport du comité et des recommandations possibles.
À 10 h 28, la séance est suspendue.
À 10 h 44, la séance reprend.
Daniel Sansfaçon poursuit son exposé.
Gérald Lafrenière fait une présentation sur une partie du rapport.
À 12 h 35, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
MONCTON, le mercredi 5 juin 2002
(42)
[Traduction]
Le Comité spécial sur les drogues illicites se réunit aujourd'hui à 14 heures à l'hôtel de ville de Moncton, sous la présidence de l'honorable sénateur Pierre Claude Nolin (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Banks, Nolin, et Rossiter (3).
Sont présents: Daniel Sansfaçon, directeur de la recherche; Gérald Lafrenière, de la Bibliothèque du Parlement; Barbara Wheelock, du Bureau de l'honorable sénateur Rossiter; et Mireille Khouri et Natalie Lemay-Paquette, de la Direction des comités et de la législation privée.
Aussi Présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 15 mars 2001, le comité poursuit l'examen des lois et des politiques antidrogue canadiennes.
TÉMOINS:
Des Services de toxicomanie, Santé régionale:
M. Achille Maillet, directeur;
Mme Chantal Cloutier-Vautour, conseillère auprès des jeunes.
De Salisbury:
Mme Beverly Best, conseillère municipale;
M. Al Breau, membre de la Salisbury Municipal Drug Strategy.
De la Gendarmerie royale du Canada:
Le sergent Edward J. MacEachern.
Du Parti Marijuana du Canada:
M. Mike Patriquen;
Mme Melanie Stephen Patriquen.
Le président fait une déclaration.
M. Maillet et Mme Cloutier-Vautour font chacun une déclaration et répondent aux questions.
Mme Best, avec M. Breau, fait une déclaration et répond aux questions.
À 15 h 12, la séance est suspendue.
À 15 h 29, la séance reprend.
Le sergent MacEachern fait une déclaration et répond aux questions.
À 15 h 55, la séance est suspendue.
À 16 h 10, la séance reprend.
M. Patriquen fait une présentation et répond aux questions avec Mme Stephen Patriquen.
À 16 h 42, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
MONCTON, le mercredi 5 juin 2002
(43)
[Traduction]
Le Comité spécial sur les drogues illicites se réunit aujourd'hui à 19 h 03 à l'Hôtel de ville de Moncton, sous la présidence de l'honorable sénateur Pierre Claude Nolin (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Banks, Nolin, et Rossiter (3).
Sont présents: Daniel Sansfaçon, directeur de la recherche; Gérald Lafrenière, de la Bibliothèque du Parlement; Barbara Wheelock, du Bureau de l'honorable sénateur Rossiter; et Mireille Khouri et Natalie Lemay-Paquette, de la Direction des comités et de la législation privée.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 15 mars 2001, le comité poursuit l'examen des lois et des politiques antidrogue canadiennes.
Membres du groupe d'experts:
De la Gendarmerie royale du Canada:
M. Michel Frenette, coordonnateur de la sensibilisation aux drogues.
Du Parti Marijuana du Canada:
M. Mike Patriquen.
Des Services de toxicomanie, Santé régionale:
M. Al Breau, agent en toxicomanie.
De la New Brunswick Home and Schools Association:
M. John Noddin, ancien président.
À titre personnel:
M. Thomas E. Hunter;
M. Nick Gallant;
Mme Melanie Stephen Patriquen;
M. Yves Wermelinger;
M. Chris Trenholm;
M. David Weinberg;
Mme Kathryn Noddin;
Mme Chantal Cloutier-Vautour;
M. Chris MacLean;
M. Jerome Sabourin.
Le président fait une déclaration.
MM. Frenette, Noddin, Patriquen et Breau font chacun une déclaration et répondent aux questions.
Le comité poursuit la séance, en suivant le format «hôtel de ville».
MM. Hunter et Gallant, Mme Stephen Patriquen, MM. Wermelinger, Trenholm et Weinberg, Mme Cloutier- Vautour et MM. MacLean et Sabourin font chacun une présentation.
MM. Frenette, Noddin, Breau et Patriquen font des observations finales.
À 21 h 03, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier intérimaire du comité,
Daniel Charbonneau