Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Agriculture et des forêts

Fascicule 1 - Le premier et le deuxième rapports du comité

Le mercredi 15 juin 2011

Le Comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts a l'honneur de déposer son

PREMIER RAPPORT

Votre comité, qui a été autorisé par le Sénat à engager des dépenses aux fins d'examiner les mesures législatives et autres questions qui lui ont été renvoyées, dépose, conformément à l'article 104(2) du Règlement, le relevé suivant des dépenses contractées à cette fin par votre comité au cours de la troisième session de la quarantième législature :

1. Relativement à son étude sur l'état actuel et les perspectives d'avenir du secteur forestier au Canada :

Transport et communications	63 119 $
Services professionnels et autres	420
Autres dépenses	192
Dépenses des témoins	45 726
TOTAL	109 457 $

Outre les dépenses listées ci-dessus encourues dans le cadre de son étude spéciale, votre comité a encouru des frais généraux de poste s'élevant à 139 $.

Durant la session en cause, votre comité a examiné trois ordres de renvoi, tenu 42 réunions et entendu plus de 70 heures de témoignages de 98 témoins. Au total, votre comité a produit 2 rapports.

Respectueusement soumis,

Le mardi 5 juillet 2011

Le Comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts a l'honneur de déposer son :

DEUXIÈME RAPPORT

Votre comité, autorisé par le Sénat le mercredi 15 juin 2011 à examiner, en vue d'en faire rapport, l'état actuel et les perspectives d'avenir du secteur forestier au Canada, dépose ici son rapport final intitulé Le secteur forestier canadien : Un avenir fondé sur l'innovation.

Respectueusement soumis,

Le président,

PERCY MOCKLER