Délibérations du comité sénatorial permanent des
Droits de la personne
Fascicule 13 - Procès-verbal du 14 mai 2012
OTTAWA, le lundi 14 mai 2012
(15)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des droits de la personne se réunit aujourd'hui, à 16 h 2, dans la salle 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Mobina S. B. Jaffer (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Andreychuk, Ataullahjan, Brazeau, Harb, Hubley, Jaffer, Meredith, White et Zimmer (9).
Également présentes : Lyne Casavan, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; et Ceri Au, agente de communications, Direction des communications du Sénat.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 30 novembre 2011, le comité poursuit son étude sur la question de la cyberintimidation au Canada en ce qui concerne les obligations internationales du Canada en matière de droits de la personne aux termes de l'article 19 de la Convention des Nations Unies relative aux droits de l'enfant. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 6 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Canadian Safe School Network :
Stu Auty, président.
Fédération canadienne des enseignantes et des enseignants :
Paul Taillefer, président.
Association canadienne des commissions scolaires :
Sandi Urban-Hall, présidente désignée, Association canadienne des commissions scolaires;
David Birnbaum, directeur exécutif, Association des commissions scolaires anglophones du Québec.
Université Dalhousie :
A. Wayne MacKay, professeur et doyen associé de recherche, École de droit Schulich (par vidéoconférence).
Jeunesse, J'écoute :
Sharon Wood, présidente et directrice générale;
Alain Johnson, directeur des services cliniques en français.
Centre for Suicide Prevention :
Suzanne McLeod, préparatrice de programmes d'études;
Robert Olson, bibliothécaire.
University of Wisconsin-Eau Clair :
Justin W. Patchin, codirecteur, Centre de recherche sur la cyberintimidation (par vidéoconférence).
Université de la Colombie-Britannique :
Jennifer Shapka, professeure agrégée, Département de psychologie de l'éducation et de l'orientation et éducation spécialisée.
Université Laval :
Michel Boivin, professeur et chaire de Recherche du Canada en développement de l'enfant, École de psychologie.
M. Auty, M. Taillefer, Mme Urban Hall et M. Birnbaum font chacun une déclaration, puis, avec M. MacKay, répondent aux questions.
À 17 h 34, la séance est suspendue.
À 17 h 35, la séance reprend.
Mme Wood et Mme McLeod font chacune une déclaration, puis, avec M. Johnson et M. Olson, répondent aux questions.
À 18 h 30, la séance est suspendue.
À 18 h 49, la séance reprend.
M. Patchin, Mme Shapka et M. Boivin font chacun une déclaration et répondent aux questions.
À 19 h 49, la séance se poursuit à huis clos et, conformément à l'article 92(2)e) du Règlement du Sénat, le comité étudie un projet d'ordre du jour.
À 20 h 8, conformément à l'article 92(2)f) du Règlement du Sénat, le comité étudie une ébauche d'un rapport.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 22 juin 2011, le comité poursuit son étude sur l'évolution de diverses questions ayant trait aux droits de la personne et, entre autres choses, sur les mécanismes du gouvernement pour que le Canada respecte ses obligations nationales et internationales en matière de droits de la personne. (programmes fédéraux de soutien aux activités sportives et récréatives pour enfants et adolescents handicapés). (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
Le comité commence l'étude d'une ébauche de rapport.
Il est convenu d'adopter le rapport.
À 20 h 14, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Daniel Charbonneau