Délibérations du comité sénatorial permanent des
Droits de la personne
Fascicule 23 - Procès-verbal
OTTAWA, le lundi 10 décembre 2012
(30)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des droits de la personne se réunit aujourd'hui, à 16 h 6, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Mobina S. B. Jaffer (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Ataullahjan, Andreychuk, Brazeau, Harb, Jaffer, Ngo, White et Zimmer (8).
Également présents : Julian Walker et Martha Butler, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 15 mars 2012, le comité poursuit son examen des questions concernant les droits de la personne des membres des Premières nations qui vivent à l'extérieur des réserves, une attention particulière étant portée au cadre stratégique fédéral actuel. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 17 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Association des femmes autochtones du Canada :
Michèle Audette, présidente;
Teresa Edwards, directrice, Affaires internationales et droits de la personne.
Université du Québec en Outaouais :
Thibault Martin, professeur, Département de travail social et des sciences sociales.
Université Simon Fraser :
John Richards, professeur, École de la politique publique (par vidéoconférence).
Université Trent :
Don N. McCaskill, professeur, Études indigènes.
Université des Premières nations :
Richard Missens, directeur exécutif, Service des relations avec le public.
La présidente prend la parole.
Mme Audette et M. Martin font chacun un exposé puis, ensemble, répondent aux questions avec Mme Edwards.
À 16 h 59, la séance est suspendue.
À 17 h 3, la séance reprend.
M. McCaskill et M. Richards font chacun un exposé puis, ensemble, répondent aux questions.
À 17 h 57, la séance est suspendue
À 18 h 33, la séance reprend.
M. Missens fait un exposé, puis répond aux questions.
À 19 h 3, le sénateur Ataullahjan assume la présidence.
À 19 h 9, le sénateur Jaffer assume la présidence.
À 19 h 17, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Daniel Charbonneau