Délibérations du comité sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et de la technologie
Fascicule 16 - Procès-verbal du 9 mai 2012
OTTAWA, le mercredi 9 mai 2012
(38)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui à 16 h 16, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Kelvin K. Ogilvie (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Callbeck, Cordy, Demers, Eggleton, C.P., Martin, Ogilvie, Rivard, Seidman, Verner, C.P., et Wallace (10).
Également présente : Sonya Norris, analyste, Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat, le jeudi 17 novembre 2011, le comité poursuit son étude sur les produits pharmaceutiques sur ordonnance au Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 12 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Association médicale canadienne :
Dre Maura Ricketts, directrice, Politiques de santé et recherche;
Millicent Toombs, première analyste des politiques, Politiques de santé et recherche.
À titre personnel :
Dr Stuart MacLeod, professeur, Institut de recherche sur l'enfant et la famille, Université de la Colombie-Britannique;
Dr Robin Walker, vice-président intégré, Affaires et formation médicales, London Health Sciences Centre et St Joseph's Health Care.
Association canadienne des institutions de santé universitaires :
Dr David Hill, coprésident du Groupe des vice-présidents de recherche sur la santé;
Tina Saryeddine, vice-présidente adjointe, analyse de recherches et des politiques.
Le président prend la parole.
Dr Hill, Dr Walker, Dr MacLeod et Dre Ricketts font chacun une déclaration, puis avec Mme Toombs et Mme Saryeddine, répondent aux questions.
DÉCLARATIONS D'INTÉRÊTS PERSONNELS
Conformément au paragraphe 12(1) du Code régissant les conflits d'intérêts des sénateurs, une déclaration d'intérêts personnels a été faite par le sénateur suivant :
— Par déclaration écrite, l'honorable sénateur Merchant (étude spéciale sur les produits pharmaceutiques sur ordonnance au Canada).
À 18 heures, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Jessica Richardson