Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule 18 - Procès-verbal du 4 novembre 2014
OTTAWA, le mardi 4 novembre 2014
(39)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 17 h 29, dans la salle 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Richard Neufeld (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Boisvenu, Frum, Massicotte, Mitchell, Neufeld, Ringuette, Seidman, Tannas et Wallace (9).
Également présents : Sam Banks et Mark LeBlanc, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat, le jeudi 30 octobre 2014, le comité entreprend son étude de la teneur des éléments des sections 3, 28 et 29 de la partie 4 du projet de loi C-43, Loi no 2 portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 11 février 2014 et mettant en œuvre d'autres mesures.
TÉMOINS :
Affaires autochtones et Développement du Nord Canada :
Stephen Van Dine, directeur général, Direction générale des politiques stratégiques du Nord;
Annie Moulin, analyste principale, Direction générale des politiques stratégiques du Nord;
Martin Raillard, scientifique en chef, Station canadienne de recherche dans l'Extrême-Arctique.
Justice Canada :
Alison Forrest, avocate;
Ekaterina Ohandjanian, conseillère juridique, Services juridiques.
Lisa Jacobson, conseillère juridique, Services juridiques.
Ressources naturelles Canada :
Mark Pearson, directeur général, Relations externes, Intégration des sciences et des politiques;
Susan Weston, conseillère principale en politiques, Affaires internationales, Relations externes, Intégration des sciences et des politiques;
Jean-Frédéric Lafaille, directeur général, Restructuration d'EACL.
Association minière du Canada :
Ben Chalmers, vice-président, Développement durable.
Publiez ce que vous payez-Canada :
Claire Woodside, directrice.
Secrétariat du Conseil du Trésor Canada :
Dominique Laporte, directeur exécutif, Politiques et programmes en matière de pensions, Secteur des pensions et avantages sociaux.
Énergie atomique du Canada limitée :
Robert Walker, président-directeur général;
Jonathan Lundy, agent principal de la transition.
Le président ouvre la séance.
M. Van Dine fait un exposé puis, avec M. Raillard et Mme Moulin, répond aux questions.
À 18 h 14, la séance est suspendue.
À 18 h 19, la séance reprend.
Le président prend la parole.
MM. Pearson, Chalmers et Mme Woodside font chacun un exposé puis, avec Mme Ohandjanian, répondent aux questions.
À 19 h 28, la séance est suspendue.
À 19 h 38, la séance reprend.
Le président prend la parole.
MM. Lafaille et Walker font chacun un exposé puis, avec M. Laporte, répondent aux questions.
À 20 h 17, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Lynn Gordon