Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule 22 - Procès-verbal du 27 janvier 2015
OTTAWA, le mardi 27 janvier 2015
(46)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 17 h 2, dans la salle 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Richard Neufeld (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Ataullahjan, Black, MacDonald, Massicotte, Mitchell, Neufeld, Ringuette, Rivard, Seidman, Sibbeston et Tkachuk (11).
Également présent : Sam Banks, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 4 décembre 2014, le comité poursuit son étude du projet de loi C-22, Loi concernant les opérations pétrolières au Canada, édictant la Loi sur la responsabilité et l'indemnisation en matière nucléaire, abrogeant la Loi sur la responsabilité nucléaire et modifiant d'autres lois en conséquence. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 21 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Office national de l'énergie du Canada (par vidéoconférence) :
Jim Fox, vice-président, Stratégie et analyse;
Jonathan Timlin, directeur, Approches de réglementation.
Le président prend la parole.
M. Fox fait un exposé puis, avec M. Timlin, répond aux questions.
À 18 h 12, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Lynn Gordon