Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Pêches et des océans
Fascicule 18 - Procès-verbal du 17 février 2015
OTTAWA, le mardi 17 février 2015
(33)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui, à 17 h 32, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria.
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Manning, McInnis, Meredith, Munson, Raine, Stewart Olsen, Tannas et Wells (8).
Également présente : Odette Madore, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Le greffier suppléant du comité informe les honorables sénateurs de l'absence inévitable du président et de la vice-présidente et procède à l'élection d'un président suppléant.
L'honorable sénatrice Raine propose :
Que l'honorable sénateur Wells soit président du comité.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Wells prend le fauteuil et fait une déclaration.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le lundi 9 décembre 2013, le comité poursuit son étude de la réglementation de l'aquaculture, les défis actuels et les perspectives d'avenir de l'industrie au Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
TÉMOIN :
École de droit Schulich, Université Dalhousie :
William Lahey, professeur de droit agrégé.
M. Lahey fait un exposé et répond aux questions.
À 17 h 56, l'honorable sénateur Manning assume la présidence.
Il est convenu :
Que la séance se poursuive à huis clos, conformément à l'article 2-16(1)d) du Règlement, pour examiner un projet d'ordre du jour.
À 18 h 40, la séance est suspendue.
À 18 h 46, la séance reprend.
À 19 h 17, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Maxwell Hollins