Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Pêches et des océans
Fascicule 22 - Procès-verbal du 5 mai 2015
OTTAWA, le mardi 5 mai 2015
(37)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui à huis clos, à 17 h 45, dans la pièce 505 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Fabian Manning (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Hubley, Manning, McInnis, Meredith, Munson, Poirier, Raine, Stewart Olsen et Wells (9).
Également présente : Odette Madore, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le comité examine le programme de ses travaux futurs.
Il est proposé :
Que le comité procède à l'étude article par article du projet de loi S-224, Loi instituant la Journée nationale des produits du phoque et de la mer, et du projet de loi C-555, Loi concernant le Règlement sur les mammifères marins (permis d'observation pour la pêche du phoque), le mardi 26 mai 2015.
Après débat, la motion, mise aux voix, est adoptée.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le lundi 9 décembre 2013, le comité poursuit son étude sur la réglementation de l'aquaculture, les défis actuels et les perspectives d'avenir de l'industrie au Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
Conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le comité examine une ébauche de rapport.
À 18 h 20, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Maxwell Hollins