Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones
Fascicule no 29 - Témoignages du 22 novembre 2017
OTTAWA, le mercredi 22 novembre 2017
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd’hui, à 18 h 49, conformément à l’article 12-13 du Règlement du Sénat, pour tenir sa réunion de réorganisation.
[Français]
Mark Palmer, greffier du comité : Honorables sénateurs, je vois qu’il y a quorum. Conformément à l’ordre du Sénat adopté le 7 novembre 2017, il y a une vacance à la présidence.
[Traduction]
En tant que greffier de votre comité, il est de mon devoir de présider à l’élection à la présidence. Je suis prêt à recevoir une motion à cet effet.
Le sénateur Patterson : Merci, monsieur le greffier. J’aimerais proposer la candidature de la sénatrice Lillian Dyck à la présidence du Comité sénatorial permanent des peuples autochtones.
M. Palmer : Y a-t-il d’autres nominations?
La sénatrice Raine : J’appuie la proposition du sénateur Patterson.
M. Palmer : L’honorable sénateur Patterson propose que l’honorable sénatrice Dyck soit présidente de ce comité.
Vous plaît-il, honorables sénateurs, d’adopter cette motion?
Des voix : D’accord.
M. Palmer : Je déclare la motion adoptée.
La sénatrice Lillian Eva Dyck (présidente) occupe le fauteuil.
La présidente : Je vous remercie, mesdames et messieurs les sénateurs.
Avant de poursuivre l’élection, je pense qu’il faut prendre une minute pour marquer la disparition de notre cher ami et collègue, le sénateur Tobias Enverga, qui siégeait à cette table il n’y a pas si longtemps. Je ne sais pas exactement combien d’années il a été membre du comité, mais il était sans contredit un membre loyal. Nous pouvions toujours compter sur sa présence et sur le fait qu’il pose de très bonnes questions. J’aimerais que nous prenions quelques secondes à sa mémoire. J’ai été heureuse de voir aujourd’hui des roses sur sa chaise. C’était très touchant. Prenons donc une minute de silence.
[Minute de silence.]
La présidente : Passons maintenant à l’élection d’un vice-président.
Honorables sénateurs, conformément à la motion adoptée par le Sénat le 7 novembre 2017, je procéderai à l’élection d’un vice-président. Je suis prête à recevoir une motion à la vice-présidence.
La sénatrice Lovelace Nicholas : Je propose le sénateur Tannas.
La présidente : Merci. Qui appuie la motion? La sénatrice Pate.
L’honorable sénatrice Sandra Lovelace Nicholas, avec l'appui de l’honorable sénatrice Kim Pate, propose que l’honorable sénateur Scott Tannas soit élu vice-président du comité.
Vous plaît-il, honorables sénateurs, d’adopter la motion?
Des voix : D’accord.
La présidente : Je déclare la motion adoptée. Félicitations.
Vous avez reçu copies de la prochaine motion, soit que le Sous-comité du programme et de la procédure soit composé de la présidente, du vice-président et d’un autre membre du comité désigné après les consultations d’usage et que le sous-comité soit autorisé à prendre des décisions au nom du comité relativement au programme, à inviter des témoins et à établir l’horaire des audiences.
Quelqu’un doit en faire la proposition.
L’honorable sénateur Scott Tannas propose la motion. Il n’est pas nécessaire que quelqu’un l’appuie.
Souhaitez-vous adopter la motion?
Des voix : D’accord.
La présidente : Merci. Voilà. Nous avons terminé pour ce soir.
La sénatrice Raine : Comme nous sommes tous ici, nous pourrions peut-être prendre 10 ou 15 minutes pour discuter de notre étude. J’éprouve quelques difficultés, et j’aimerais recevoir des conseils sur la manière de décrire l’étude, où nous en sommes rendus et où nous voulons aboutir.
Je pense que nous sommes tous conscients de l’importance de la question et que nous la comprenons, mais c’est difficile à expliquer à d’autres personnes. Je me demande si quelqu’un sait ce qu’il convient de dire.
La présidente : Mardi prochain, nous aurons une réunion pour discuter de cela justement.
La sénatrice Raine : La réunion sera-t-elle à huis clos?
La présidente : Je suppose que c’est possible. Le Sous-comité du programme et de la procédure s’est souvent réuni pour discuter de la phase 2 et du genre de questions que les sénateurs et sénatrices pourraient poser. Nous ferons cela mardi prochain pour que tout le monde soit sur la même longueur d’onde.
La sénatrice Raine : C’est la description qu’on doit en faire, parce que ce serait merveilleux de susciter davantage d’intérêt à ce sujet.
La présidente : Oui. Nous le ferons mardi.
La sénatrice Raine : Il faut un langage poétique.
Le sénateur Patterson : Si vous me le permettez, madame la présidente, je pense que c’est un excellent argument.
J’ai déjà participé à ces discussions du comité de direction, et nous avions tenu plusieurs réunions longues sur la prochaine étape. Je pense que ces réunions étaient très productives. Serons-nous en mesure de diffuser à l’avance les résultats de nos efforts?
La présidente : Je crois que oui. Les analystes en auront fait un résumé. Je ne sais pas quand nous serons en mesure de l’envoyer. Peut-être pourriez-vous l’envoyer cette semaine afin que les sénateurs puissent l’examiner à l’avance, bien sûr. Ce serait très utile.
Le sénateur Patterson : Il y a des questions suggérées sur lesquelles nous avons travaillé d’arrache-pied pour le public, des visites exploratoires que nous réalisons et de nombreuses discussions approfondies sur la façon de poursuivre nos travaux. Nous avons tenu près de 50 réunions sur les sujets qui vont de soi. Je ne devrais pas dire cela.
Cela a été très enrichissant, mais nous avons principalement regardé vers le passé pendant ces réunions. Comment maximiser nos efforts pour nous tourner vers l’avenir?
La présidente : Alors que nous tentons de saisir l’inconnu.
Le sénateur Patterson : C’est une question qui arrive à point nommé.
C’est amusant; le Club Rotary de ma collectivité m’a invité à prendre part à une discussion sur la relation de nation à nation parce que, de façon remarquable, ils avaient appris que nous étions en train d’étudier ce sujet. J’avais justement du mal à trouver comment présenter ce que nous faisons aux gens ordinaires qui n’ont pas nécessairement pensé à la question de façon approfondie, mais qui s’en soucient. Je pourrai peut-être diffuser mes observations.
La présidente : Oui, cela semble être une bonne idée. Vous pourrez nous orienter pendant la discussion.
Le sénateur Patterson : De façon non officielle. Je pense que les Inuits peuvent nous apprendre des choses à certains égards, alors je m’en suis inspiré, mais vous avez raison.
La sénatrice Raine : C’est difficile de le décrire parce que nous ne disons pas aux gens que c’est ce qu’ils devraient faire. Nous souhaitons qu’ils sachent qui nous souhaitons entendre, à quel sujet et pourquoi.
Le sénateur Tannas : C’est ce qui a été difficile. J’espère que nous aurons un plan qui vous permettra de dire que si nous n’y sommes pas tout à fait arrivés, nous sommes sur la bonne voie et nous pouvons tenir une discussion.
Allons-nous élargir le plan de communication? Ils ont formulé des idées plutôt uniques afin de communiquer avec un si grand groupe. Nous n’avions même pas pensé à ce que ces jeunes gens brillants, là-bas, avaient trouvé.
La présidente : Nous avions pensé discuter d’abord avec le groupe de jeunes afin de réaliser des essais, de voir si cela fonctionne et de modifier le processus au besoin.
Il s’agit réellement d’un projet pilote, d’une expérience. Il faudra probablement le modifier au fur et à mesure. C’est quelque chose que nous n’avons jamais fait auparavant, et je pense qu’aucun autre comité ne l’a fait non plus. C’est une expérience d’apprentissage pour nous tous.
Y a-t-il d’autres questions ou observations?
Le sénateur Patterson : Madame la présidente, je souligne que travailler avec vous a été un réel privilège. Je suis heureux que le comité ait été reconstitué grâce à un continuum solide de membres dévoués ainsi que vous et le sénateur Tannas au comité de direction. Je suis très heureux que le rétablissement de notre comité se soit fait sans heurt.
Je suis impatient de travailler avec vous et tous les membres du comité dans le cadre de cette étude très importante. C’est très stimulant, mais risqué. J’espère que nous ouvrirons de nouveaux horizons et que nous influencerons le gouvernement, puisque c’est notre objectif ultime.
Je suis impatient de travailler avec vous tous. Je suis heureux de voir que presque tous les membres sont de retour.
La présidente : Depuis plusieurs années, notre comité a fait du très bon travail pour influencer les mesures du gouvernement. Je vous en remercie.
(La séance est levée.)