Délibérations du Comité sénatorial spécial sur l'Arctique
Fascicule no 18 - Procès-verbal du 5 novembre 2018
OTTAWA, le lundi 5 novembre 2018
(19)
[Français]
Le Comité sénatorial spécial sur l'Arctique se réunit aujourd'hui, à 18 h 30, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Dennis Glen Patterson (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Bovey, Boyer, Coyle, Dasko, Neufeld, Oh et Patterson (7).
Également présente : Sara Fryer, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 27 septembre 2017, le comité poursuit son étude sur les changements importants et rapides qui se produisent dans l'Arctique et les effets de ces changements sur les premiers habitants. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Services aux Autochtones Canada :
Margaret Buist, sous-ministre adjointe par intérim, Secteur des programmes et des partenariats en matière d'éducation et de développement social;
Susan Irwin, gestionnaire principale en matière de politiques, Secteur des programmes et des partenariats en matière d'éducation et de développement social.
Patrimoine canadien :
Claudette Lévesque, directrice générale, Direction générale de la participation des citoyens;
Guylain Thorne, directeur général par intérim, Groupe du patrimoine;
Vanessa Mckenzie, directrice, Direction des affaires autochtones, Direction générale de la participation des citoyens.
Mme Lévesque, M. Thorne et Mme Buist font chacun une déclaration et, avec Mmes Mckenzie et Irwin, répondent aux questions.
À 19 h 35, la séance est suspendue.
À 19 h 40, conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, la séance se poursuit à huis clos afin que le comité examine un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
Il est convenu que le personnel des sénateurs soit autorisé à demeurer dans la pièce pendant la partie de la réunion tenue à huis clos.
Il est convenu :
Que le comité permette la transcription de la réunion qui se tient à huis clos, qu'une copie en soit conservée par la greffière pour consultation par les membres du comité présents et les analystes du comité;
Qu'elle soit détruite par la greffière lorsque le Sous-comité du programme et de la procédure l'autorisera à le faire, mais au plus tard à la fin de la session parlementaire.
À 20 h 13, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Maxime Fortin