Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Banques et du commerce
Fascicule no 53 - Procès-verbal du 20 mars 2019
OTTAWA, le mercredi 20 mars 2019
(129)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des banques et du commerce se réunit aujourd'hui, à 16 h 19, dans la pièce B30 de l'édifice du Sénat du Canada, sous la présidence de l'honorable Douglas Black (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Black (Alberta), Dagenais, Deacon (Nouvelle-Écosse), Duffy, Duncan, Klyne, Marshall, Stewart Olsen, Tkachuk, Wallin et Wetston (11).
Également présents : Adriane Yong et Brett Stuckey, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Stav Nitka, agent de communications, Direction des communications du Sénat.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément 12-16(1)d) du Règlement, le comité se réunit à huis clos pour étudier un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
À 16 h 55, la séance est suspendue.
À 17 heures, la séance publique reprend.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 27 septembre 2018, le comité poursuit son examen des avantages et des défis éventuels inhérents au système bancaire ouvert pour les consommateurs canadiens de services financiers, en mettant l'accent sur le rôle réglementaire du gouvernement fédéral. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule n° 51 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
King & Wood Mallesons, Australie :
Scott Farrell, associé (par vidéoconférence).
À titre personnel :
Peter Harris, ex-président de l'Australian Productivity Commission (par vidéoconférence).
Le président fait une déclaration.
MM. Harris et Farrell font chacun une déclaration et répondent aux questions.
À 18 h 31, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Lynn Gordon