Délibérations du Comité sénatorial spécial sur le
Secteur de la bienfaisance
Fascicule no 4 - Procès-verbal du 28 mai 2018
OTTAWA, le lundi 28 mai 2018
(6)
[Français]
Le Comité sénatorial spécial sur le secteur de la bienfaisance se réunit aujourd'hui, à 18 h 35, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Terry M. Mercer (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Black (Ontario), Duffy, Martin, Mercer, Omidvar et Woo (6).
Également présents : Nicole Sweeney et Havi Echenberg, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 30 janvier 2018, le comité poursuit son étude sur l'impact des lois et politiques fédérales et provinciales gouvernant les organismes de bienfaisance, les organismes à but non lucratif, les fondations et autres groupes similaires, et pour examiner l'impact du secteur volontaire au Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Statistique Canada :
Pamela Best, directrice adjointe, Division de la statistique sociale et autochtone;
Patric Fournier-Savard, gestionnaire d'enquêtes et analyste, Division de la statistique sociale et autochtone;
Martin Turcotte, analyste principal, Division de la statistique sociale et autochtone.
Angus Reid Institute :
Shachi Kurl, directrice générale (par vidéoconférence).
À titre personnel :
Kayla Smith, étudiante, faculté de droit, Université de Windsor.
Laura Lamb, professeure agrégée, École de commerce et d'économie, Université Thompson Rivers (par vidéoconférence).
Le président fait une déclaration.
M. Turcotte et Mme Kurl font des déclarations et, avec Mme Best et M. Fournier-Savard, répondent aux questions.
À 19 h 37, la séance est suspendue.
À 19 h 42, la séance reprend.
Mmes Lamb et Smith font des déclarations et répondent aux questions.
À 20 h 27, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Kevin Pittman