Délibérations du Comité sénatorial spécial sur le
Secteur de la bienfaisance
Fascicule no 5 - Procès-verbal du 11 juin 2018
OTTAWA, le lundi 11 juin 2018
(8)
[Français]
Le Comité sénatorial spécial sur le secteur de la bienfaisance se réunit aujourd'hui, à 16 h 4, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Terry M. Mercer (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Black (Ontario), Dasko, Deacon, Frum et Mercer (5).
Également présents : Havi Echenberg et Nicole Sweeney, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Ben Silverman, agent de communications, Direction des communications.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 30 janvier 2018, le comité poursuit son étude sur l'impact des lois et politiques fédérales et provinciales gouvernant les organismes de bienfaisance, les organismes à but non lucratif, les fondations et autres groupes similaires, et pour examiner l'impact du secteur volontaire au Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Service correctionnel Canada :
Amy Jarrette, commissaire adjointe par intérim, Communications et engagement;
Patrice Miron, directeur, Engagement des citoyens.
Affaires mondiales Canada :
Dave Metcalfe, directeur général, Opérations d'aide internationale;
Joshua Tabah, directeur général, Croissance inclusive, Gouvernance et Partenariats pour l'innovation.
Société canadienne d'hypothèques et de logement :
Michel Tremblay, premier vice-président, Politiques et recherche.
Emploi et Développement social Canada :
Heather Sheehy, sous-ministre adjointe déléguée, Direction générale des politiques stratégiques et de service;
Karen Hall, directrice générale, Politique sociale, Direction générale des politiques stratégiques et de service;
Blair McMurren, directeur, Innovation sociale, Direction générale de la sécurité du revenu et du développement social.
Le président fait une déclaration.
M. Tabah, M. Metcalfe et Mme Jarrette font des déclarations et, avec M. Miron, répondent aux questions.
À 16 h 51, la séance est suspendue.
À 17 heures, la séance reprend.
Mme Sheehy et M. Tremblay font des déclarations et, avec Mme Hall et M. McMurren, répondent aux questions.
À 17 h 40, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Kevin Pittman