Délibérations du Comité sénatorial spécial sur le
Secteur de la bienfaisance
Première session de la quarante-deuxième législature, 2015-2016-2017-2018
Président : L'honorable TERRY M. MERCER
Le lundi 15 octobre 2018
Le lundi 22 octobre 2018
Le lundi 5 novembre 2018
Fascicule nº 8
Treizième, quatorzième et quinzième réunions :
Examiner l'impact des lois et politiques fédérales et provinciales gouvernant les organismes de bienfaisance, les organismes à but non lucratif, les fondations et autres groupes similaires, et examiner l'impact du secteur volontaire au Canada
- Procès-verbal du 15 octobre 2018
- Procès-verbal du 22 octobre 2018
- Procès-verbal du 5 novembre 2018
- Témoignages du 15 octobre 2018
- Témoignages du 22 octobre 2018
- Témoignages du 5 novembre 2018
TÉMOINS
Le lundi 15 octobre 2018
S.U.C.C.E.S.S. :
Queenie Choo, directrice générale (par vidéoconférence).
À titre personnel :
Christopher Fredette, professeur agrégé, Odette School of Business, Université de Windsor;
Bruce Miller, stratège principal, Philanthropie, inclusion sociale et réconciliation, Creaddo Group;
Laura Ryser, directrice de recherche, Programme d'études sur les petites villes et les localités rurales, Université de Northern British Columbia;
Wendy Cukier, fondatrice et directrice, Institut de la diversité, Université Ryerson.
Le lundi 22 octobre 2018
À titre personnel :
Kathryn Chan, professeure adjointe, faculté de droit, Université de Victoria.
The Mowat Centre :
Lisa Lalande, directrice principale, Pôle de recherche à but non lucratif;
Joanne Cave, chercheuse en politiques sociales.
Muttart Foundation :
Bob Wyatt, directeur exécutif.
The Pemsel Foundation :
Laird Hunter, président.
Le lundi 5 novembre 2018
À titre personnel :
Don McRae, chercheur, Secteur caritatif;
Adam Parachin, professeur agrégé, Osgoode Hall Law School, Université York.
Chinese Canadian Military Museum Society :
King Wan, président.
The Pemsel Case Foundation :
Peter Broder, directeur général.
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Terry M. Mercer
Vice-présidente : L'honorable Ratna Omidvar
et
Les honorables sénateurs :
Black (Ontario), *Day (ou Mercer), Duffy, *Harder, C.P. (ou Bellemare) (ou Mitchell), Maltais, Martin, Seidman, *Smith (ou Martin), *Woo (ou Saint-Germain)
* Membres d'office
(Quorum 3)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 12-5 du Règlement et à l'ordre adopté par le Sénat le 7 novembre 2017, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénateur Black (Ontario) a remplacé l'honorable sénatrice McCallum (le 23 octobre 2018).
L'honorable sénatrice McCallum a remplacé l'honorable sénateur Black (Ontario) (le 22 octobre 2018).