Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule n° 37 - Procès-verbal du 12 décembre 2017
OTTAWA, le mardi 12 décembre 2017
(69)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 17 h 3, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Rosa Galvez (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Dupuis, Fraser, Galvez, MacDonald, Neufeld, Patterson, Richards et Seidman (8).
Également présents : Sam Banks et Marc LeBlanc, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 6 décembre 2017, le comité entreprend son étude du projet de loi C-17, Loi modifiant la Loi sur l'évaluation environnementale et socioéconomique au Yukon et modifiant une autre loi en conséquence.
COMPARAÎT :
L'honorable Carolyn Bennett, C.P., députée, ministre des Relations Couronne-Autochtones et des Affaires du Nord.
TÉMOINS :
Affaires autochtones et du Nord Canada :
Stephen Van Dine, sous-ministre adjoint, Affaires du Nord;
Gilles Binda, directeur par intérim, Direction générale des ressources naturelles et de l'environnement.
Ministère de la Justice Canada :
Daniel Pagowski, conseiller juridique.
Conseil des Premières Nations du Yukon :
Peter Johnston, grand chef (par vidéoconférence).
Premières Nations de Champagne et de Aishihik :
Steve Smith, chef (par vidéoconférence);
Dave Joe, conseiller juridique (par vidéoconférence).
Conseil de Teslin Tlingit :
Richard Sidney, chef (par vidéoconférence);
Duane Gastant' Aucoin, conseiller de Yanyedi (par vidéoconférence);
Stephen Phillips, conseiller juridique (par vidéoconférence).
La ministre fait une déclaration et, avec MM. Van Dine, Binda et Pagowski, répond aux questions.
À 18 h 9, la séance est suspendue.
À 18 h 13, la séance reprend.
MM. Johnston, Sidney et Smith font chacun une déclaration et, avec MM. Phillips et Joe, répondent aux questions.
À 18 h 53, la séance est suspendue.
À 18 h 56, la séance reprend.
MM. Johnston et Joe continuent de répondre aux questions.
À 19 h 2, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Maxime Fortin