Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule n° 56 - Procès-verbal du 28 février 2019
OTTAWA, le jeudi 28 février 2019
(111)
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 8 heures, dans la pièce B45 de l'édifice du Sénat du Canada, sous la présidence de l'honorable Rosa Galvez (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Cordy, Galvez, Harder, C.P., LaBoucane-Benson, MacDonald, Martin, Massicotte, McCallum, Mitchell, Mockler, Ngo, Patterson, Richards, Seidman, Simons et Woo (16).
Autres sénateurs présents : Les honorables sénateurs Black (Alberta), Carignan, C.P., McCoy, Stewart Olsen, Tkachuk et Wallin (6).
Également présents : Sam Banks et Jesse Good, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 12 décembre 2018, le comité poursuit son examen du projet de loi C-69, Loi édictant la Loi sur l'évaluation d'impact et la Loi sur la Régie canadienne de l'énergie, modifiant la Loi sur la protection de la navigation et apportant des modifications corrélatives à d'autres lois. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 54 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Gouvernement de la Saskatchewan :
L'honorable Bronwyn Eyre, députée, ministre de l'Énergie et des Ressources.
Gouvernement de Terre-Neuve-et-Labrador :
L'honorable Dwight Ball, premier ministre de Terre-Neuve-et-Labrador;
L'honorable Siobhan Coady, députée, ministre des Ressources naturelles.
Gouvernement de l'Alberta :
L'honorable Rachel Notley, première ministre de l'Alberta;
Beverly Yee, sous-ministre, ministère de l'Environnement et des Parcs de l'Alberta.
À 8 h 5, l'honorable sénateur Massicotte remplace l'honorable sénateur Pratte à titre de membre du comité.
La ministre Eyre fait une déclaration et répond aux questions.
À 8 h 59, il est convenu que la séance soit suspendue.
À 9 h 4, la séance reprend.
Le premier ministre Ball et la ministre Coady font chacun une déclaration et répondent aux questions.
À 9 h 11, l'honorable sénateur Carignan, C.P., remplace l'honorable sénatrice Frum à titre de membre du comité.
À 10 heures, il est convenu que la séance soit suspendue.
À 10 h 6, l'honorable sénatrice Martin remplace l'honorable sénateur Neufeld à titre de membre du comité.
À 10 h 7, la séance reprend.
La première ministre Notley fait une déclaration et, avec Mme Yee, répond aux questions.
À 10 h 23, l'honorable sénateur Maltais remplace l'honorable sénateur Carignan, C.P., à titre de membre du comité.
À 10 h 44, l'honorable sénateur Ngo remplace l'honorable sénatrice Martin à titre de membre du comité.
À 10 h 51, il est convenu que la séance soit suspendue pour reprendre à huis clos.
À 10 h 55, conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, la séance se poursuit à huis clos afin que le comité examine un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
Il est convenu :
Que le personnel des sénateurs soit autorisé à demeurer dans la pièce durant la partie de la réunion tenue à huis clos.
Il est convenu :
Que le comité permette la transcription des parties de la réunion qui se tiennent à huis clos, qu'une copie en soit conservée par la greffière pour consultation par les sénateurs présents ou les analystes du comité; et
Qu'elle soit détruite par la greffière lorsque le Sous-comité du programme et de la procédure l'autorisera à le faire, mais au plus tard à la fin de la session parlementaire.
Il est convenu que le comité présente son rapport sur le projet de loi C-69 au Sénat au plus tard le 9 mai 2019.
Il est convenu que l'itinéraire présenté par le Sous-comité du programme et de la procédure soit adopté.
À 11 h 26, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Maxime Fortin