Délibérations du Sous-comité sur les
Ressources humaines
Fascicule no 1 - Procès-verbal du 12 juin 2018
OTTAWA, le mardi 12 juin 2018
(7)
[Français]
Le Sous-comité sur les ressources humaines se réunit aujourd'hui, à 17 h 52, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Raymonde Saint-Germain (présidente).
Membres du sous-comité présents : Les honorables sénateurs Jaffer, Moncion, Saint-Germain, Tannas et Tkachuk (5).
Également présents : Laurence Brosseau et Mayra Perez-Leclerc, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Ariane Larouche, greffière législative, Direction des comités, Sénat du Canada.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'article 12-7(1) du Règlement du Sénat, le sous-comité poursuit son étude de questions financières et administratives se rapportant à la régie interne du Sénat.
Sujet : Examen de la politique de harcèlement du Sénat
La présidente fait une déclaration.
TÉMOINS :
Rubin Thomlinson, s.r.l. :
Janice Rubin, partenaire;
Michelle Bird, investigatrice et formatrice en milieu de travail.
Nelligan O'Brien Payne, s.r.l. :
Christopher Rootham, avocat.
Université de Calgary :
Sandy Hershcovis, professeure agrégée et directrice de secteur, Comportement organisationnel et Ressources humaines.
Mme Rubin et M. Rootham font une déclaration et répondent aux questions.
À 18 h 30, la séance est suspendue.
À 19 h 6, la séance reprend.
Mme Hershcovis fait une déclaration et répond aux questions.
À 19 h 45, la séance est suspendue.
À 19 h 47, conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, la séance reprend à huis clos.
Il est convenu :
Que l'ébauche du rapport, telle que modifiée, soit adoptée;
Que la présidente et le vice-président du sous-comité des ressources humaines soient autorisés à approuver la version définitive du rapport en tenant compte des discussions d'aujourd'hui, et en y apportant tout changement jugé nécessaire, que ce soit au niveau de la forme, de la grammaire ou de la traduction.
À 20 h 3, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du sous-comité,
Daniel Charbonneau