Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications

Fascicule nº 1 - Procès-verbal du 17 février 2016

OTTAWA, le mercredi 17 février 2016
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[English]

Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 18 h 45, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria sous la présidence de l'honorable Dennis Dawson (président).

Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Boisvenu, Dawson, Eggleton, C.P., Housakos, MacDonald, Mercer, Plett et Runciman (8).

Autre sénatrice présente: L'honorable sénatrice Merchant (1).

Également présents: Jed Chong et Terrence (Terry) Thomas, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Marcy Galipeau, agente de liaison des comités, Direction des communications du Sénat.

Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 28 janvier 2016, le comité entreprend son étude sur les nouvelles questions liées à son mandat et les lettres de mandats ministériels.

COMPARAISSENT:

L'honorable Mélanie Joly, C.P., députée, ministre du Patrimoine canadien;

L'honorable Marc Garneau, C.P., député, ministre des Transports.

TÉMOINS:

Patrimoine canadien:

Graham Flack, sous-ministre.

Transports Canada:

Jean-François Tremblay, sous-ministre.

La ministre Joly fait une déclaration et, avec M.Flack, répond aux questions.

À 19 h 46, la séance est suspendue.

À 19 h 49, la séance reprend.

Le ministre Garneau fait une déclaration et répond aux questions.

À 20 h 39, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ:

Le greffier du comité,

Daniel Charbonneau