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67 Elizabeth II , A.D. 2018, Canada

1re session, 42e législature

No. 206 (Non révisé)

Le vendredi 11 mai 2018
9 heures

L’honorable NICOLE EATON, Présidente intérimaire


Les membres présents sont :

Les honorables sénateurs

AndreychukBellemareBeyakBonifaceBoyerBrazeauCoolsCordyCormierCoyleDagenaisEatonGagnéGoldGriffinHarderJafferMarshallMartinMcCallumMcCoyMcIntyreMcPhedranMégieMercerMitchellMoncionMunsonPatePetitclercPlettPratteRichardsRinguetteSinclairSmithWhiteWoo

Les membres participant aux travaux sont :

Les honorables sénateurs

AndreychukBellemareBeyakBonifaceBoyerBrazeauCoolsCordyCormierCoyleDagenaisEaton*FureyGagnéGoldGriffinHarderJafferMarshallMartinMcCallumMcCoyMcIntyreMcPhedranMégieMercerMitchellMoncionMunsonPatePetitclercPlettPratteRichardsRinguetteSinclairSmithWhiteWoo

La première liste donne les noms des sénateurs présents à la séance dans la salle du Sénat.

Dans la deuxième liste, l’astérisque apposé à côté du nom d’un sénateur signifie que ce sénateur, même s’il n’était pas présent à la séance, participait aux travaux, au sens des paragraphes 8(2) et (3) de la Politique relative à la présence des sénateurs.

Le greffier au Bureau informe le Sénat de l’absence forcée de l’honorable Président. Conformément à l’article 2-4(2) du Règlement, l’honorable sénatrice Eaton, Présidente intérimaire, assume la présidence.

PRIÈRE

Ordre du jour

Affaires du gouvernement

Projets de loi – Troisième lecture

Les articles nos 1 et 2 sont appelés et différés à la prochaine séance.

Projets de loi – Deuxième lecture

Les articles nos 1 à 4 sont appelés et différés à la prochaine séance.

Motions

L’article no 1 est appelé et différé à la prochaine séance.

o o o

L’honorable sénatrice Bellemare propose, appuyée par l’honorable sénateur Harder, C.P.,

Que, lorsque le Sénat s’ajournera après l’adoption de cette motion, il demeure ajourné jusqu’au mardi 22 mai 2018, à 14 heures.

La motion, mise aux voix, est adoptée.

Interpellations

L’article no 3 est appelé et différé à la prochaine séance.

Autres affaires

Projets de loi d’intérêt public du Sénat – Troisième lecture

Les articles nos 1 à 6 sont appelés et différés à la prochaine séance.

Projets de loi d’intérêt public du Sénat – Deuxième lecture

Les articles nos 1 à 10 sont appelés et différés à la prochaine séance.

Projets de loi d’intérêt public des Communes – Deuxième lecture

L’article no 1 à 4 est appelé et différé à la prochaine séance.

Rapports de comités – Autres

Les articles nos 1, 5 à 8, 10, 15, 50, 66, et 82 et 83 sont appelés et différés à la prochaine séance.

Motions

Les articles nos 31, 73, 89, 146, 158, 189, 215, 245, 286, 302, 309 et 310, 325 et 328 sont appelés et différés à la prochaine séance.

Interpellations

Les articles nos 8, 12 et 13, 19 et 20, 24, 26, 28, 32, 36 et 39 à 42 sont appelés et différés à la prochaine séance.

o o o

Reprise du débat sur l’interpellation de l’honorable sénatrice Wallin, attirant l’attention du Sénat sur le concept d’alerte Silver, qui reprend les éléments du système d’alerte AMBER — dont l’efficacité a déjà été démontrée — afin d’aider les 700 000 Canadiens atteints de démence, y compris de la maladie d’Alzheimer, ainsi que leurs proches et fournisseurs de soins, permettant ainsi de retrouver les adultes atteints de déficience cognitive portés disparus.

Après débat,

L’honorable sénatrice Pate propose, au nom de l’honorable sénatrice Lankin, C.P., appuyée par l’honorable sénateur Plett, que la suite du débat sur l’interpellation soit ajournée à la prochaine séance.

La motion, mise aux voix, est adoptée.

Ordonné : Que la séance soit suspendue jusqu’à nouvelle convocation de la présidence, et que la sonnerie pour la convocation des sénateurs se fasse entendre pendant 15 minutes.

(En conséquence, à 9 h 16 la séance est suspendue.)

À 10 h 10, la séance reprend.

LEVÉE DE LA SÉANCE

L’honorable sénatrice Bellemare propose, appuyée par l’honorable sénateur Smith,

Que la séance soit maintenant levée.

La motion, mise aux voix, est adoptée.

(En conséquence, à 10 h 11, le Sénat s’ajourne jusqu’au mardi 22 mai 2018, à 14 heures.)

DOCUMENTS DÉPOSÉS AUPRÈS DU GREFFIER DU SÉNAT CONFORMÉMENT À L'ARTICLE 14-1(7) DU RÈGLEMENT

Rapport au Parlement sur la conception d’un processus de collaboration sur l’inscription des Indiens, l’appartenance à une bande et la citoyenneté des Premières Nations, conformément à la Loi modifiant la Loi sur les Indiens, L.C. 2017, ch. 25, par. 11(3).—Document parlementaire no 1/42-2043.

Rapport des Producteurs de poulet du Canada, ainsi que le rapport des vérificateurs y afférent, pour l’année terminée le 31 décembre 2017, conformément à la Loi sur les offices des produits agricoles, L.R.C. 1985, ch. F-4, art. 30.—Document parlementaire no 1/42-2044.

Rapport de l’Office canadien de commercialisation des œufs (Les Producteurs d’œufs du Canada), ainsi que le rapport des vérificateurs y afférent, pour l’année terminée le 31 décembre 2017, conformément à la Loi sur les offices des produits agricoles, L.R.C. 1985, ch. F-4, art. 30.—Document parlementaire no 1/42-2045.

Rapport de l’Office canadien de commercialisation du dindon (Les Éleveurs de dindon du Canada), ainsi que le rapport des vérificateurs y afférent, pour l’année terminée le 31 décembre 2017, conformément à la Loi sur les offices des produits agricoles, L.R.C. 1985, ch. F-4, art. 30.—Document parlementaire no 1/42-2046.

Rapport des Producteurs d’œufs d’incubation du Canada, ainsi que le rapport des vérificateurs y afférent, pour l’année terminée le 31 décembre 2017, conformément à la Loi sur les offices des produits agricoles, L.R.C. 1985, ch. F-4, art. 30.—Document parlementaire no 1/42-2047.