Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Affaires étrangères et du commerce international
Fascicule 14 - Procès-verbal du 27 septembre 2012 (à huis clos)
OTTAWA, le jeudi 27 septembre 2012
(33)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des affaires étrangères et du commerce international se réunit aujourd'hui à huis clos, à 10 h 30, dans la salle 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable A. Raynell Andreychuk (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Andreychuk, De Bané, C.P., Downe, Finley, Fortin- Duplessis, Johnson, Lang, Mahovlich, Nolin, Robichaud, C.P., Smith, C.P. (Cobourg) et Wallace (12).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Dallaire (1).
Également présents : Natalie Mychajlyszyn et Brian Hermon, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 21 juin 2011, le comité entreprend son étude des questions qui pourraient survenir occasionnellement se rapportant aux relations étrangères et le commerce international en général.
Il est convenu que le personnel des sénateurs soit autorisé à demeurer dans la salle.
Conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le comité examine un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
À 11 h 27, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Adam Thompson