Délibérations du comité sénatorial spécial sur
l'Antiterrorisme
Fascicule 5 - Procès-verbal du 11 juin 2012
OTTAWA, le lundi 11 juin 2012
(10)
[Translation]
Le Comité sénatorial spécial sur l'antiterrorisme se réunit aujourd'hui, à 13 h 30, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Hugh Segal (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Buth, Dagenais, Dallaire, Day, Frum, Marshall, Segal et Smith, C.P. (Cobourg) (8).
Également présentes : Lyne Casavant et Holly Porteous, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 17 mai 2012, le comité poursuit son étude du projet de loi S-9, Loi modifiant le Code criminel. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 4 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Belfer Center for Science and International Affairs, Harvard University :
William Tobey, maître de recherche;
Matthew Bunn, professeur agrégé de politiques publiques (par vidéoconférence);
Simon Saradzhyan, chercheur universitaire (par vidéoconférence).
James Martin Center for Non-proliferation Studies, Monterey Institute of International Studies: :
Miles Pomper, agrégé de recherche principal (par vidéoconférence).
À 14 h 40, le comité suspend ses travaux.
À 14 h 44, le comité reprend ses travaux.
M. Tobey fait une déclaration, puis avec M. Bunn et M. Saradzhyan, répond aux questions.
M. Pomper fait une déclaration et répond aux questions.
À 15 h 16, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Jodi Turner