Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones

Fascicule 10 - Procès-verbal du 1^er février 2012

OTTAWA, le mercredi 1^er février 2012
(20)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à 18 h 45, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Gerry St. Germain, C.P. (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Campbell, Dagenais, Demers, Patterson, Raine, St. Germain, C.P., Sibbeston et Wallace (8).

Également présents : Shauna Troniak et James Gauthier, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 16 juin 2011, le comité poursuit son étude sur les responsabilités constitutionnelles, conventionnelles, politiques et juridiques du gouvernement fédéral à l'égard des Premières nations, des Inuits et des Métis et d'autres questions générales relatives aux peuples autochtones du Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule n^o 2 des délibérations du comité.) (État du processus des traités de la Colombie-Britannique)

TÉMOINS :

Gouvernement de la Colombie-Britannique :

L'honorable Mary Polak, ministre des Relations et de la Réconciliation avec les Autochtones;

Steve Munro, sous-ministre, Relations et Réconciliation avec les Autochtones.

Affaires autochtones et Développement du Nord Canada :

Joëlle Montminy, sous-ministre adjointe principale par intérim, Traités et gouvernement autochtone;

Anita Boscariol, directrice générale, Négociations de l'Ouest.

Mmes Polack et Montminy font chacune une déclaration puis, avec Mme Boscariol, répondent aux questions.

À 20 h 16, il est convenu que le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Marcy Zlotnick