Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications

Fascicule 4 - Procès-verbal du 16 novembre 2011

OTTAWA, le mercredi 16 novembre 2011
(11)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 18 h 32, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Dennis Dawson (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Boisvenu, Cochrane, Dawson, Eaton, Greene, MacDonald, Martin, Mercer, Merchant, Verner, C.P., et Zimmer (11).

Également présents : Dean Ruffilli, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; et Mona Ishack, agente de communications, Direction des communications.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 2 novembre 2011, le comité entreprend son étude du projet de loi S-4, Loi modifiant la Loi sur la sécurité ferroviaire et la Loi sur les transports au Canada en conséquence.

COMPARAÎT :

L'honorable Denis Lebel, C.P., député, ministre des Transports, de l'Infrastructure et des Collectivités.

TÉMOINS :

Transports Canada :

Luc Bourdon, directeur général, Sécurité ferroviaire;

Carla White-Taylor, directrice, Secrétariat de la Sécurité ferroviaire.

M. Bourdon fait une déclaration puis, avec Mme White-Taylor, répond aux questions.

À 19 h 5, la séance est suspendue.

À 19 h 20, la séance reprend.

M. Lebel fait une déclaration puis, avec M. Bourdon, répond aux questions.

À 19 h 41, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

Le greffier du comité,

Jean-Yves LeFort