Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications

Fascicule 4 - Procès-verbal du 22 novembre 2011

OTTAWA, le mardi 22 novembre 2011
(12)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 9 h 31, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Dennis Dawson (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Boisvenu, Cochrane, Dawson, Eaton, Greene, MacDonald, Marshall, Martin, Merchant, Verner, C.P., et Zimmer (11).

Également présents : Dean Ruffilli, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; et Mona Ishack, agente de communications, Direction des communications.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 2 novembre 2011, le comité poursuit son étude du projet de loi S-4, Loi modifiant la Loi sur la sécurité ferroviaire et la Loi sur les transports au Canada en conséquence.

TÉMOINS :

Association des chemins de fer du Canada :

Cliff MacKay, président-directeur général.

Canadien National :

John Orr, vice-président, chef, Sécurité et développement durable.

Canadien Pacifique :

Glen Wilson, vice-président, Sécurité, environnement et affaires réglementaires.

M. MacKay fait une déclaration puis, avec MM. Orr et Wilson, répond aux questions.

À 10 h 28, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

Le greffier du comité,

Jean-Yves LeFort