Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles

Fascicule 13 - Procès-verbal du 3 juin 2014

OTTAWA, le mardi 3 juin 2014
(25)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 17 h 44, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Richard Neufeld (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Black, Boisvenu, MacDonald, Massicotte, Mitchell, Neufeld, Patterson, Ringuette, Seidman et Wallace (10).

Également présents : Sam Banks et Marc LeBlanc, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 28 mai 2014, le comité entreprend son étude du projet de loi C-5, Loi modifiant la Loi de mise en œuvre de l'Accord atlantique Canada—Terre-Neuve et la Loi de mise en œuvre de l'Accord Canada—Nouvelle-Écosse sur les hydrocarbures extracôtiers et d'autres lois, et comportant d'autres mesures.

TÉMOINS :

Ressources naturelles Canada :

Jeff Labonté, directeur général, Direction sûreté énergétique et sécurité;

Samuel Millar, directeur senior, Division de la gestion des régions pionnières;

Anne-Marie Fortin, avocate-conseil, Services juridiques;

Tyler Cummings, directeur adjoint, Division de la gestion des régions pionnières.

Emploi et Développement social Canada :

Brenda Baxter, directrice générale, Direction du milieu du travail, Programme du travail.

Le président fait une déclaration.

M. Labonté fait une déclaration puis, avec Mme Fortin, M. Cummings et Mme Baxter, répond aux questions.

À 19 heures, la séance est suspendue.

À 19 h 4, conformément à l'article 12-16(1) du Règlement, la séance se poursuit à huis clos pour que le comité puisse examiner un projet d'ordre du jour (travaux futurs).

À 19 h 23, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Lynn Gordon