Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule 16 - Procès-verbal du 30 septembre 2014
OTTAWA, le mardi 30 septembre 2014
(33)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 17 heures, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Richard Neufeld (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Black, Boisvenu, MacDonald, Massicotte, Mitchell, Neufeld, Patterson, Ringuette, Seidman, Sibbeston et Wallace (11).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Lang (1).
Également présents : Sam Banks et Marc LeBlanc, analystes, Services d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 17 juin 2014, le comité poursuit son étude du projet de loi S-6, Loi modifiant la Loi sur l'évaluation environnementale et socioéconomique au Yukon et la Loi sur les eaux du Nunavut et le Tribunal des droits de surface du Nunavut. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 15 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Chambre des mines du Yukon :
Samson Hartland, directeur exécutif.
Klondike Placer Miners' Association (par vidéoconférence) :
Stuart Schmidt, président;
Randy Clarkson, directeur exécutif.
Alexco Resource Corp. :
Clynton Nauman, président et chef de la direction.
Office des eaux du Nunavut :
Thomas Kabloona, président;
Damien Côté, directeur exécutif.
Le président fait une déclaration.
M. Hartland, M. Schmidt et M. Nauman font tous une déclaration puis, ensemble, répondent aux questions.
À 18 h 10, la séance est suspendue.
À 18 h 13, la séance reprend.
Le président fait une déclaration.
M. Kabloona et M. Côté font une déclaration, puis répondent aux questions.
À 18 h 57, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Lynn Gordon