Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Finances nationales
Fascicule 10 - Procès-verbal du 30 avril 2014
OTTAWA, le mercredi 30 avril 2014
(36)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd'hui, à 18 h 45, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Joseph A. Day (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Bellemare, Buth, Callbeck, Chaput, Day, Eaton, Gerstein, Hervieux-Payette, C.P., Mockler, Rivard et Smith (Saurel) (11).
Également présents : Sylvain Fleury et Raphaëlle Deraspe, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; et Mark Palmer, greffier à la procédure, Direction des comités.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 4 mars 2014, le comité poursuit son examen des dépenses prévues dans le Budget principal des dépenses pour l'exercice se terminant le 31 mars 2015. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 8 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Association des banquiers canadiens :
Darren Hannah, vice-président par intérim, Politiques et opérations;
Debbie Crossman, directrice, Affaires financières.
Groupe Banque TD :
Kent Andrews, vice-président principal, Évaluation du risque réglementaire et du capital de risque.
Banque Manuvie et Fiducie Manuvie :
Christopher Elgar, agent principal de gestion des risques.
Industrie Canda :
David Enns, dirigeant principal des finances, Secteur de la gestion intégrée;
Iain Stewart, sous-ministre adjoint, Secteur de la politique stratégique;
Robert Dunlop, sous-ministre adjoint, Secteur science et innovation.
Travaux publics et Services gouvernementaux Canada :
Alex Lakroni, dirigeant principal des finances, Direction générale des finances et de l'administration;
Pierre-Marc Mongeau, sous-ministre adjoint, Direction générale des biens immobiliers.
M. Hannah fait une déclaration puis, avec Mme Crossman, ainsi que MM. Andrews et Elgar, répond aux questions.
À 19 h 45, la séance est suspendue.
À 19 h 48, la séance reprend.
MM. Enns et Lakroni font chacun une déclaration puis, avec MM. Stewart, Dunlop et Mongeau, répondent aux questions.
À 20 h 55, il est convenu que le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Jodi Turner