Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Finances nationales

Fascicule 10 - Procès-verbal du 1^er mai 2014

OTTAWA, le jeudi 1^er mai 2014
(37)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd'hui, à 14 heures, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Joseph A. Day (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Bellemare, Buth, Callbeck, Chaput, Day, Gerstein, Hervieux-Payette, C.P., Mockler, Rivard et Smith (Saurel) (10).

Également présents : Sylvain Fleury et Raphaëlle Deraspe, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; et Mark Palmer, greffier à la procédure, Direction des comités.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 9 avril 2014, le comité poursuit son étude sur la teneur du projet de loi C-31, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposées au Parlement le 11 février 2014 et mettant en œuvre d'autres mesures.

TÉMOINS :

Conseil d'adoption du Canada :

Laura Eggertson, présidente;

Patricia Paul-Carson, conseillère en politiques.

Ontario Search and Rescue Volunteer Association :

Kathleen O'Brien, Relations avec le public et les médias.

Association canadienne des prospecteurs et entrepreneurs :

Tom King, associé, KPMG s.r.l.

Mme Paul-Carson fait une déclaration puis, avec Mme Eggertson, répond aux questions.

À 15 heures, la séance est suspendue.

À 15 h 2, la séance reprend.

Mme O'Brien et M. King font chacun une déclaration, puis répondent aux questions.

À 15 h 46, il est convenu que le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Jodi Turner