Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Finances nationales
Fascicule 16 - Procès-verbal du 17 septembre 2014
OTTAWA, le mercredi 17 septembre 2014
(52)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd'hui, à 18 h 46, dans la salle 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Joseph A. Day (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Bellemare, Chaput, Day, Gerstein, Mockler, Rivard, Smith (Saurel) et Wells (8).
Également présents : Sylvain Fleury et Raphaëlle Deraspe, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 4 mars 2014, le comité poursuit son étude du Budget principal des dépenses pour l'exercice se terminant le 31 mars 2015. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 8 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada — Bureau du contrôleur général du Canada :
Bill Matthews, contrôleur général du Canada;
Hugo Pagé, contrôleur général adjoint par intérim, Vérification interne.
Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada :
Sally Thornton, secrétaire adjointe déléguée, Secteur de la gestion des dépenses;
Marcia Santiago, directrice exécutive, Secteur de la gestion des dépenses.
Le président ouvre la séance.
L'honorable sénateur Smith (Saurel) propose :
Que la sénatrice Eaton soit désignée troisième membre du Sous-comité du programme et de la procédure.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
M. Matthews fait un exposé puis, avec M. Pagé, répond aux questions.
À 19 h 57, la séance est suspendue.
À 19 h 59, la séance reprend.
Mme Thornton fait un exposé puis, avec Mme Santiago, répond aux questions.
À 20 h 42, il est convenu que le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Jodi Turner