Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Finances nationales
Fascicule 21 - Procès-verbal du 19 novembre 2014
OTTAWA, le mercredi 19 novembre 2014
(68)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd'hui, à 18 h 31, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Joseph A. Day (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Bellemare, Chaput, Day, Eaton, Gerstein, Hervieux-Payette, C.P., Mockler, Oh, Smith (Saurel) et Wells (10).
Également présents : Sylvain Fleury et Raphaëlle Deraspe, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 30 octobre 2014, le comité poursuit son étude du Budget supplémentaire des dépenses (B) pour l'exercice se terminant le 31 mars 2015.
TÉMOINS :
Transports Canada :
André Lapointe, sous-ministre adjoint, Services généraux et dirigeant principal des finances.
Affaires autochtones et Développement du Nord Canada :
Scott Stevenson, sous-ministre adjoint principal, Secteur des opérations régionales;
Paul Thoppil, chef des opérations financières;
Stephen Van Dine, directeur général, Direction générale des politiques stratégiques du Nord.
M. Lapointe fait un exposé, puis répond aux questions.
À 19 heures, la séance est suspendue.
À 19 h 10, la séance reprend.
M. Thoppil fait un exposé puis, avec M. Stevenson et M. Van Dine, répond aux questions.
À 19 h 34, la séance est suspendue.
À 19 h 35, la séance reprend.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 30 octobre 2014, le comité poursuit son examen de la teneur du projet de loi C-43, Loi no 2 portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 11 février 2014 et mettant en œuvre d'autres mesures. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi se trouve au fascicule no 20 des délibérations du comité.)
COMPARAÎT :
L'honorable Joe Oliver, C.P., député, ministre des Finances.
TÉMOINS :
Finances Canada :
Paul Rochon, sous-ministre;
Brian Ernewein, directeur général, Direction de la politique de l'impôt;
Rob Stewart, sous-ministre adjoint, Direction de la politique du secteur financier.
Le ministre Oliver fait une déclaration puis, avec MM. Rochon, Ernewein et Stewart, répond aux questions.
À 20 h 27, la séance est suspendue.
À 20 h 32, la séance reprend.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 6 novembre 2014, le comité poursuit son étude du Budget supplémentaire des dépenses (B) pour l'exercice se terminant le 31 mars 2015.
TÉMOINS :
Pêches et Océans Canada :
Marty Muldoon, sous-ministre adjoint et dirigeant principal des finances;
Kevin Stringer, sous-ministre adjoint principal, Gestion des écosystèmes et des pêches;
Michel Vermette, sous-commissaire, Approvisionnement des navires.
Affaires autochtones et Développement du Nord Canada :
Scott Stevenson, sous-ministre adjoint principal, Secteur des opérations régionales;
Paul Thoppil, chef des opérations financières;
Stephen Van Dine, directeur général, Direction générale des politiques stratégiques du Nord.
M. Muldoon fait un exposé puis, avec MM. Stringer, Vermette, Thoppil, Stevenson et Van Dine, répond aux questions.
À 21 h 2, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Jodi Turner