Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Finances nationales

Fascicule 21 - Procès-verbal du 20 novembre 2014

OTTAWA, le jeudi 20 novembre 2014
(69)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd'hui, à 13 h 55, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Joseph A. Day (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Bellemare, Chaput, Gerstein, Hervieux-Payette, C.P., Mockler, Smith (Saurel), Verner, C.P., et Wells (8).

Autre sénatrice présente : L'honorable sénatrice Batters (1).

Également présents : Sylvain Fleury et Raphaëlle Deraspe, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 30 octobre 2014, le comité poursuit son examen de la teneur du projet de loi C-43, Loi n^o 2 portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 11 février 2014 et mettant en œuvre d'autres mesures. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi se trouve au fascicule n^o 20 des délibérations du comité.)

TÉMOINS :

Monnaie royale canadienne :

J. Marc Brûlé, président intérimaire;

Sean Byrne, vice-président, Opérations;

André Aubrey, vice-président intérimaire, Finances et Administration;

Simon Kamel, vice-président intérimaire, Affaires générales et juridiques et secrétaire de la société.

Fédération canadienne de l'entreprise indépendante :

Monique Moreau, directrice, Affaires nationales.

M. Brûlé fait un exposé,puis, avec MM. Byrne, Aubrey et Kamel, répond aux questions.

À 14 h 45, la séance est suspendue.

À 14 h 49, la séance reprend.

Mme Moreau fait un exposé, puis répond aux questions.

À 15 h 5, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Jodi Turner