Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Finances nationales
Fascicule 23 - Procès-verbal du 2 décembre 2014
OTTAWA, le mardi 2 décembre 2014
(72)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd'hui, à 14 h 15, dans la pièce 356-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Joseph A. Day (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Bellemare, Day, Eaton, Gerstein, Mockler, Rivard, Smith (Saurel) et Wells (8).
Autres sénateurs présents : Les honorables sénateurs Eggleton, C.P., Massicotte, Neufeld et Ogilvie (4).
Également présents : Sylvain Fleury et Raphaëlle Deraspe, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 30 octobre 2014, le comité poursuit son étude de la teneur du projet de loi C-43, Loi no 2 portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 11 février 2014 et mettant en œuvre d'autres mesures. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 20 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
L'honorable sénateur Richard Neufeld, président, Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles;
L'honorable sénateur Paul J. Massicotte, vice-président, Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles;
L'honorable sénateur Kelvin Kenneth Ogilvie, président, Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie;
L'honorable sénateur Art Eggleton, C.P., vice-président, Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie;
L'honorable sénateur Irving Gerstein, président, Comité sénatorial permanent des banques et du commerce.
L'honorable sénateur Neufeld fait une déclaration puis, avec l'honorable sénateur Massicotte, répond aux questions.
À 14 h 45, la séance est suspendue.
À 14 h 46, la séance reprend.
L'honorable sénateur Ogilvie fait une déclaration puis, avec le sénateur Eggleton, C. P., répond aux questions.
À 15 h 17, la séance est suspendue.
À 15 h 18, la séance reprend.
L'honorable sénateur Gerstein fait une déclaration et répond aux questions.
À 15 h 30, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Jodi Turner