Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Finances nationales
Fascicule 30 - Procès-verbal du 5 mai 2015
OTTAWA, le mardi 5 mai 2015
(88)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd'hui, à 9 h 30, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Joseph A. Day (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Bellemare, Chaput, Day, Eaton, Gerstein, Hervieux-Payette, C.P., Mockler, Rivard, Smith (Saurel), et Wallace (10).
Également présents : Sylvain Fleury et Raphaëlle Deraspe, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 26 février 2015, le comité poursuit son examen des dépenses prévues dans le Budget principal des dépenses pour l'exercice se terminant le 31 mars 2016. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 28 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Industrie Canada :
David Enns, dirigeant principal des finances;
Mitch Davies, sous-ministre adjoint, Secteur de la politique stratégique.
Lawrence Hanson, sous-ministre adjoint, Secteur science et innovation.
Conseil de recherches en sciences humaines du Canada :
Brent Herbert Copley, vice-président exécutif.
Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie du Canada :
Alfred Tsang, dirigeant principal des finances et vice-président, Direction des services administratifs communs;
Janet Walden, chef des opérations.
Le président fait une déclaration.
M. Enns fait une déclaration puis, avec MM. Davies et Hanson, répond aux questions.
À 10 h 35, la séance est suspendue.
À 10 h 40, la séance reprend.
Mme Walden et M. Herbert Copley font chacun une déclaration puis, avec M. Tsang, répondent aux questions.
À 11 h 35, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier suppléant du comité,
Kevin Pittman