Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Finances nationales
Fascicule 30 - Procès-verbal du 6 mai 2015
OTTAWA, le mercredi 6 mai 2015
(89)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd'hui, à 18 h 45, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Joseph A. Day (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Bellemare, Chaput, Day, Eaton, Gerstein, Mockler, Rivard, Smith (Saurel), et Wallace (9).
Aussi présents : Sylvain Fleury et Raphaëlle Deraspe, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 26 février 2015, le comité poursuit son examen des dépenses prévues dans le Budget principal des dépenses pour l'exercice se terminant le 31 mars 2016. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 28 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Office national du film du Canada :
Claude Joli-Coeur, commissaire du gouvernement à la cinématographie et président de l'Office national du film du Canada, Bureau du commissaire;
Marina Darveau, directrice, Finances.
Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes :
John Traversy, secrétaire général;
Jim Stefanik, directeur général des finances.
Ministère du Patrimoine canadien :
Patrick Borbey, sous-ministre délégué;
Andrew Francis, dirigeant principal des finances.
M. Joli-Coeur fait une déclaration puis, avec Mme Darveau, répond aux questions.
M. Traversy fait une déclaration puis, avec M. Stefanik, répond aux questions.
M. Borbey fait une déclaration puis, avec M. Francis, répond aux questions.
À 20 h 22, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Jodi Turner