Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Finances nationales
Fascicule 33 - Procès-verbal du 4 juin 2015
OTTAWA, le jeudi 4 juin 2015
(100)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd'hui, à 14 h 6, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Joseph A. Day (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Bellemare, Chaput, Day, Gerstein, Mockler, Rivard, Smith (Saurel) et Wallace (8).
Autres sénateurs présents : Les honorables sénateurs Furey, Lang, Mitchell, Ogilvie et Patterson (5).
Également présents : Sylvain Fleury et Raphaël Deraspe, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 14 mai 2015, le comité poursuit son étude de la teneur du projet de loi C-59, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 21 avril 2015 et mettant en œuvre d'autres mesures. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 32 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense :
L'honorable sénateur Daniel Lang, président;
L'honorable sénateur Grant Mitchell, vice-président.
Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie :
L'honorable sénateur Kelvin Kenneth Ogilvie, président.
Comité sénatorial permanent des peuples autochtones :
L'honorable sénateur Dennis Glen Patterson, président.
Comité sénatorial permanent des banques et du commerce :
L'honorable sénateur Irving Gerstein, président.
Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration :
L'honorable sénateur George J. Furey, vice-président.
Sénat du Canada :
Michel Patrice, légiste et conseiller parlementaire et dirigeant principal, Services de la Cité parlementaire;
Gilles Duguay, directeur général, Services de la Cité parlementaire.
Les honorables sénateurs Lang et Mitchell font chacun une déclaration et répondent aux questions.
À 14 h 28, la séance est suspendue.
À 14 h 29, la séance reprend.
L'honorable sénateur Ogilvie fait une déclaration et répond aux questions.
À 14 h 43, la séance est suspendue.
À 14 h 44, la séance reprend.
L'honorable sénateur Patterson fait une déclaration et répond aux questions.
À 15 h 3, la séance est suspendue.
À 15 h 4, la séance reprend.
L'honorable sénateur Gerstein fait une déclaration et répond aux questions.
À 15 h 15, la séance est suspendue.
À 15 h 22, la séance reprend.
L'honorable sénateur Furey et M. Patrice font chacun une déclaration puis, avec M. Duguay, répondent aux questions.
À 15 h 45, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Jodi Turner