Délibérations du Comité sénatorial permanent de la
Sécurité nationale et de la défense
Fascicule 4 - Procès-verbal du 24 mars 2014
OTTAWA, le lundi 24 mars 2014
(10)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à 15 h 33, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Daniel Lang (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Beyak, Dagenais, Dallaire, Day, Lang, Mitchell, Wells et White (8).
Également présents : Holly Porteous et Wolfgang Koerner, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 12 décembre 2013, le comité poursuit son étude sur les politiques, pratiques et efforts de collaboration de l'Agence des services frontaliers du Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 3 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Syndicat des douanes et de l'immigration :
Jean-Pierre Fortin, président;
Jonathan Choquette, agent de communications.
À titre personnel :
James (Joe) Bissett, ancien diplomate canadien.
Le président ouvre la séance.
M. Fortin fait une déclaration puis, avec M. Choquette, répond aux questions.
À 16 h 35, la séance est suspendue.
À 16 h 41, la séance reprend.
M. Bissett fait une déclaration puis répond aux questions.
À 17 h 44, la séance est suspendue.
À 17 h 46, conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, la séance se poursuit à huis clos afin que le comité puisse examiner un projet d'ordre du jour.
Il est convenu de permettre au personnel des sénateurs de rester dans la salle.
À 17 h 53 la séance publique reprend.
Il est convenu que le budget de l'exercice se terminant le 31 mars 2015 pour l'étude spéciale sur les anciens combattants soit approuvé et présenté au Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration :
Dépenses générales 0 $ Activité : Sainte-Anne-de-Bellevue (QC) 3 900 TOTAL 3 900 $
Il est convenu que le budget de l'exercice se terminant le 31 mars 2015 pour l'étude spéciale sur les politiques en matière de sécurité nationale et de défense soit approuvé et présenté au Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration :
Dépenses générales 0 $ Activité : région de la Capitale nationale 3 010 TOTAL 3 010 $
À 17 h 56, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Josée Thérien